Réponse : seulement avec l’accord exprès et éclairé du patient (voire, mais avec prudence et dans certains cas, si le patient n’est vraiment pas identifiable).
I. Très courte vidéo (26 secondes)
https://youtube.com/shorts/bOF3xOn7DI8
II. Source jurisprudentielle
Citons sur ce point un intéressant jugement du TA de Strasbourg rendu en matière de responsabilité :
« tout patient a droit au respect de sa vie privée et de son image. Ce droit couvre toutes les informations venues à la connaissance du professionnel de santé, qui sont couvertes par le secret médical quel que soit leurs contenus ou leur support, y compris les photographies prises à des fins thérapeutiques et destinées à être versées au dossier médical. Ces obligations s’imposent aux professionnels de santé y compris dans le cadre de leurs activités pédagogiques. Enfin si dans ce cadre, ils peuvent utiliser des éléments des dossiers médicaux de leurs patients, ils doivent préalablement s’assurer que ceux-ci y aient consentis ou ne soient pas identifiables.»
Source : Tribunal administratif de Strasbourg, 5ème Chambre, 9 juillet 2024, 2207563
