Nous revoici repartis pour un nouveau marathon électoral. Pour les communes, cela impose beaucoup d’organisation. Pour les candidats et leurs proches, cela requiert de l’énergie et de la conviction.
Pour nous, avocats en droit public, c’est le prélude à de passionnants, mais complexes, contentieux électoraux.
Et quand arrive le temps de ces « protestations électorales », tout doit aller très, très vite.
Alors, au fil de cette campagne atypique, nous avons décidé de faire une série de petits articles et de très courtes vidéos (« shorts » de quelques secondes) : Droit électoral : un jour, un conseil… que nous allons décliner du 27 juin au 12 juillet.
L’élu en campagne, et son équipe, tend à être pris par la frénésie des dernières semaines, les problèmes d’organisation, le stress de l’instant.
Mais quand ensuite il faudra, peut-être, affronter un contentieux électoral, en demande ou en défense, là encore il faudra faire vite. Démontrer. Prouver.
Surtout pour le requérant (« protestataire ») qui n’aura que quelques jours pour démonter :
- les turpitudes de son adversaire, les aides dont celui-ci a publiquement bénéficié (photos à l’appui de véhicules de fonctions ou de location utilisés pour des réunions publiques par exemple)
- les affichages sauvages (photos à l’appui)
- les propos rapportés et peut-être diffamatoires (témoignages à l’appui)
- etc.
Cela ne s’improvise pas. Pour nous, avocats, nous abordons souvent des contentieux électoraux en urgence absolue, avec quelques jours ou heures devant nous, avec nombre d’allégations sans preuve. Souvent, ceux qui veulent déposer une telle « protestation électorale » ignorent que toute l’argumentation doit être bouclée pendant le délai du recours contentieux : des preuves, des éléments complémentaires pourront être apportés après. Mais la trame doit être là, déjà bouclée, et certainement pas bâclée.
Seule solution pour les vrais professionnels de l’action politique :
- avoir une personne de l’équipe (un volontaire bien entraîné et formé peut faire l’affaire) qui suit les dépenses des autres candidats (photos des petits-fours pendant les conférences de presse, récupération des exemplesiare des tracts pour vérifier si l’on a le nom de l’imprimeur et estimer les dépenses, etc.)
- et une autre personne (la même personne que précédemment si on manque de militants) qui fait la même chose mais pour suivre la propagande et les opérations de vote (centraliser ce qui remonte des scrutateurs notamment) du point de vue, non plus des comptes de campagne, mais de la sincérité du scrutin.
… Bon courage.
EPISODES PRÉCÉDENTS :
- Droit électoral : un jour, un conseil. 1er épisode : la gestion des fraudes aux apparentements
- Droit électoral : un jour, un conseil. 2e épisode : Injure et diffamation, kit de survie en période électorale
A suivre !
