Depuis 1988, nous avons eu le plaisir d’avoir une forte activité éditoriale (articles, ouvrages, formations, blog, vidéos…).
Ces derniers temps, nous avons eu envie de revenir au plaisir, et à l’utilité, de l’analyse un peu plus exhaustive et des débats fouillés… Nous avons donc décidé de monter, plusieurs fois par an, des tables rondes.
En voici les 4 premières faites en 6 mois, par ordre antéchronologique :
I. Table ronde sur Les achats publics récurrents (accord-cadre, SAD…)
Accords-cadres (mono ou multi-attributaires) ; accords-cadres à bon de commande ; acquisitions dynamiques (SAD) ; obligations de plafonds ; combinaison avec les outils de centrales d’achats ; solutions face aux risques d’entente…
Il n’est aisé ni de choisir entre les divers outils relatifs aux achats récurrents, ni d’en éviter quelques pièges.
Dans ce cadre aussi passionnant que complexe, le cabinet Landot & associés a décidé de lancer une table ronde, très détaillée (1h34) et composée d’experts reconnus :
- Mme Céline Dobsik, Directrice juridique, UniHA, la coopérative des acheteurs hospitaliers
- Me Evangelia Karamitrou, avocate associée au sein du cabinet Landot & associés
- Me Marie Gouchon, avocate pré-associée au sein du cabinet Landot & associés
- M. Kévin Picavez, Consultant juridique, DAE (Direction des achats de l’Etat)
… animée par M. Stéphane Menu, journaliste
Les sujets à aborder ne manquent pas. Nous avons tenté de les sérier en quelques grands thèmes :
- I. Comparaison rapide des divers outils
- II. L’accord cadre, principales questions
- III. Le SAD
- IV. Conclusions
Voici l’ensemble en à peine plus d’1h30 :
https://youtu.be/UFN-8bIuKdQ
II. Le volet local de la loi sécurité globale
La loi « sécurité globale » n° 2021-646 du 25 mai 2021 a donné lieu à moult commentaires, souvent focalisés sur la possibilité, ou non, de photographier les forces de l’ordre. Un sujet certes sensible, mais qui est un détail à côté des très nombreux, et importants, aspects de cette importante loi.
Dans ce cadre aussi sensible que biaisé, le cabinet Landot & associés a décidé de lancer une table ronde (de 1h32) sur le volet local de cette loi, et ce avec des intervenants tout à fait centraux en ce domaine :
- Alice Thourot, Députée de la Drôme et qui est une des deux personnes à l’origine de cette loi
- Cédric Renaud, Président de l’Association Nationale des Cadres Territoriaux de la sécurité (ANCTS)
Et avec deux intervenants qui ont été plus des observateurs sur ce sujet (ou des acteurs indirects, via des amendements), à savoir :
- Eric Landot, Avocat fondateur de Landot & associés
- Stéphane Menu, Journaliste
Les sujets à aborder ne manquent pas. Nous avons tenté de les sérier en quelques grands thèmes :
- Introduction
- I. Mutualisation
- II. Expérimentation
- III. Autres acteurs
- IV. Outils
- V. Protections
- Conclusion
Voici l’ensemble en 1h32 :
https://youtu.be/AAQMbp1Z43s
III. Table ronde sur les nouveaux CCAG
Le 1er avril 2021, étaient publiés, au JO, les nouveaux CCAG.
Les anciens CCAG, de 2009, ont été abrogés au 1er octobre 2021.
Donc, depuis ces dates, tous les acheteurs publics travaillent d’arrache-pied sur toutes les nouveautés de ces CCAG, les incertitudes résiduelles, les nouvelles opportunités à exploiter, l’intérêt de déroger ou non à telle ou telle clause…
Dans ce cadre aussi passionnant que complexe, le cabinet Landot & associés a décidé de lancer une table ronde, très détaillée, (de 2h29) composée d’experts reconnus :
- M. François Cassan, Chef du bureau du conseil juridique, DAE (Direction des achats de l’Etat)
- Me Marie Gouchon, avocate pré-associée au sein du cabinet Landot & associés
- Me Evangelia Karamitrou, avocate associée au sein du cabinet Landot & associés
- M. Stéphane Menu, journaliste
- M. Olivier Metzger, Directeur des affaires juridiques et patrimoniales, Ville de Saint-Priest
Les sujets à aborder ne manquent pas. Nous avons tenté de les sérier en quelques grands thèmes :
- I. Survol
- II. Traits communs
- III. Environnement – insertion
- IV. Propriété intellectuelle
- V. Maîtrise d’œuvre
- VI. Travaux
- VII. Litiges
- VIII. Conclusions
Voici l’ensemble en 2h29 :
https://youtu.be/6xmIS12H7I8
Voir aussi :
IMPORTANT MISE À JOUR VOIR AUSSI :
IV. Juridictions financières, responsabilité des acteurs publics : table ronde sur des réformes carrées
Vendredi 12 mars 2021, le cabinet Landot & associés a organisé une table ronde intitulée « Juridictions financières, responsabilité des acteurs publics : table ronde sur des réformes carrées », avec pour intervenants :
- Mme Stéphanie Damarey
Professeure des Universités, Agrégée de Droit public, Directrice du Master 2 Finances et fiscalité publiques.
Au nombre de ses ouvrages parus, citons le Précis Dalloz, Droit public financier, Dalloz, Oct. 2018.
https://www.youtube.com/channel/UCupgxClvMm59zFvSfXYDEVQ - M. Gilles Johannet
Procureur général honoraire près la Cour des comptes - M. Yves Roquelet
Président du Syndicat des Juridictions financières
http://sjfu.fr - Me Eric Landot
Avocat au barreau de Paris, cabinet Landot & associés
https://landot-avocats.net - et avec, pour animateur,
M. Stéphane Menu
Journaliste
http://www.stephanemenu.com
Voici cette vidéo (de la durée de la table ronde, à savoir 2h30) qui fait le point sur ce sujet qui concerne directement tous les acteurs du monde public.
https://youtu.be/enxYLIv5Xr4
Voir aussi, pour un examen de ces questions point par point :
- Responsabilité financière : l’heure des réformes ? [suite et pas fin… article et vidéos au 9/2/2021]
IMPORTANT MISE À JOUR VOIR :