Chaque vendredi, un des 4 pôles du cabinet Landot & associés diffuse un petit « retour terrain » : une expérience vécue.
Nous ne diffusons pas des informations sur les dossiers les plus connus, les plus emblématiques :
• d’une part parce que le secret professionnel s’en trouverait violé,
• et d’autre part parce que le but de cette chronique est justement de montrer le travail quotidien, ordinaire mais passionnant, tel que nous le vivons avec nos clients, à la manière d’un petit « retour sur expérience »
Aujourd’hui, un petit « retour de terrain » du pôle « TEI ».
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Dans le cadre de cette nouvelle rubrique, qui a été débutée il y a un mois, nous avons à cœur de vous présenter certains dossiers ou projets sur lesquels nous avons eu l’occasion d’intervenir pour accompagner nos clients.
Aujourd’hui, nous souhaiterions vous présenter un projet pour lequel nous avons eu la chance d’accompagner un territoire au coeur des Alpes regroupant 6 communautés.
Dans cette vallée se croisent plusieurs enjeux : industries, activités liées aux sports d’hiver, pâturages. Son évolution et les solidarités — qui ne sont pas toujours aisées car en montagne les règles ne sont pas toujours comparables par les enjeux, les distances et les durées de déplacement — se sont appuyées de longue date via un syndicat mixte original qui porte une partie du développement. Y siègent le Département et 5 communautés de communes.
Ce syndicat par ailleurs épousait en grande partie le bassin versant. En grande partie seulement si l’on considère qu’en aval une communauté d’agglomération, elle, se trouve à la confluence de plusieurs bassins.
L’étude a dès lors consisté, sous l’égide de ce syndicat, à étudier différents scénarios de la compétence GEMAPI. Le syndicat apportait déjà une assistance technique aux 5 communautés de communes devenues compétentes en raison de la loi MAPTAM et se posait naturellement la question de la structuration à l’échelle du bassin.
Toute étude de ce type nécessite de venir avec un regard neuf : chaque territoire à son histoire, ses enjeux, ses réalités et ses contraintes. Il importe dès lors de comprendre le territoire, d’écouter les élus et les services pour proposer des scénarios opérationnels et de n’exclure aucune hypothèse de travail.
L’enjeu était multiple :
- une structuration à l’échelle du bassin est-elle pertinente ?
- une structure avec ses équilibres de gouvernance liés à des compétences différentes de la GEMAPI est-elle adaptée ? une structure dédiée ne permettrait-elle pas de se doter d’un structure plus ciblée ?
- existe-t-il des synergies entre les compétences de la structure et le GEMAPI ?
- existe-il des agents moteurs ?
- comment transférer sans perdre dans un tel territoire le lien avec les élus ?
- comment intégrer une partie de territoire de la communauté d’agglomération dans ce club historique des 5 communautés de commune d’autant que la communauté n’a pas forcément intérêt à adhérer aux compétences historiques de la structure ?
- etc.
La démarche nous a conduit à procéder par étape, émettre des scénarios, les resserrer jusqu’à aboutir au scénario finalement mis en oeuvre. Bien entendu cette démarche n’a pu aboutir qu’en raison d’une forte présence sur place, même si — Covid oblige — il y a eu de la visio. Elle a surtout pu aboutir grâce à la synergie des services, d’élus moteurs et d’un dialogue important avec les services déconcentrés de l’Etat, qui est parfois trop négligé dans ces études de structuration.
Ce dossier nous a conduit probablement a aller jusqu’au bout du sur-mesure que l’on peut apporter sur les mécanismes des syndicats mixtes ouverts qui a conduit a pouvoir pour ainsi dire créer « un syndicat dans le syndicat ». Ainsi la compétence à la carte GEMAPI – Grand Cycle qui résulte de ces travaux a permis d’aboutir à des mécanismes de gouvernance originaux :
- chaque communauté ainsi siège avec un nombre plus réduit de délégués et selon des équilibres spécifiques à la compétence que sur les autres compétences
- … sans pour autant remettre en cause la gouvernance actuelle ni augmenter le nombre total de délégué des 5 communautés. Certains délégués ne siègent que pour les compétences historiques et certains, moins nombreux pour toutes les compétences dont la GEMAPI.
- La communauté d’agglomération elle siège pour cette seule compétence GEMAPI.
- Enfin des commissions géographiques au rôle très poussé ont été mises en place sur les 3 sous-secteurs identifiés ce qui permet de créer des subsidiarités entre les enjeux de bassin et ceux des sous-bassins identifiés. Chaque commission est pilotée par un élu référent.
On ne détaillera pas plus les autres mécanismes mis en place.
Mais ceci illustre bien un des aspects des plus intéressants de notre métiers : pouvoir aller à la rencontre d’un territoire, découvrir les spécialités culinaires locales, le comprendre, façonner avec les élus et les services une organisation qui n’est pas un copier-coller d’une autre mission mais bien celle de ce territoire et rien que celui-ci sont une des facettes qui fait qu’après 25 ans de métier on garde du plaisir à faire ce métier.