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résilience

Voici l’échéancier des textes d’application, à venir, de la loi Climat/résilience

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La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets… avait un contenu d’une grande richesse même si nombreux ont été les observateurs à regretter que l’on n’aille pas plus loin. Voir :

  • Les apports de la loi « Climat et résilience » en matière de commande publique [VIDEO] 
  • Loi Climat-Résilience : ce qui change en urbanisme 
  • La loi climat / résilience est au JO de ce matin 
  • Les apports de la loi « Climat et résilience » en matière de commande publique (au JO de ce matin) 
  • Commande publique : la DAJ de Bercy commente la loi « Climat et résilience » 
  • etc.

 

 

Or, voici l’échéancier,

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Éric Landot 22/12/2021 Brèves et articles

Loi climat / résilience : le Conseil constitutionnel ne censure que d’infimes détails (mais dont certains concernent directement le bloc local)

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La future loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (I) […]

Éric Landot 13/08/2021 Brèves et articles

La position du Sénat sur le projet de loi Climat / résilience [VIDEO avec WEKA]

Lire la Suite

Voici en 4 mn 06 un survol rapide sur « Le Sénat et le projet de loi Climat/résilience […]

Éric Landot 05/07/2021 Brèves et articles, Vidéos
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