Au JO a été publié l’arrêté du 1er avril 2020 relatif aux projets de restauration de documents patrimoniaux […]
Archives
Quelles seront les règles de recollement des archives à la suite des élections municipales ? Réponse avec la […]
Mme B… et M. C… ont demandé au ministre de la défense de leur communiquer les motifs de […]
Les archives sont en général liées à un lieu où s’est produit un événement individuel ou collectif : […]
La loi ESSOC no 2018-727 du 10 août 2018 pour un Etat au service d’une société de confiance […]
Réponse ; c’était la France Libre (devenue ensuite France combattante puis Comité français de libération nationale [CFLN]). Ses archives sont […]
C’est une date annoncée de funérailles. 2022. Soit 4 ans seulement à vivre, à survivre, pour notre ami […]
Le Conseil constitutionnel vient à l’instant de rendre une décision confirmant qu’est conforme à la Constitution […]
Au JO du 4 mai se trouve le décret no 2017-719 du 2 mai 2017 relatif aux services […]