Mise à jour au 25 mai 2022, voir : Terre inondée = terre « refilable » aux communes (sans que […]
crue
La taxe GEMAPI présente de nombreuses limites et la loi 3DS (n° 2022-217 du 21 février 2022) a […]
Voir une vidéo de 11 mn 24 intitulée « Submersion marine : gérer la montée des périls », rapidement présenté […]
1/ Pour la sixième année consécutive, le ministère de la Transition écologique, en lien avec le ministère de […]
La compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) aura constitué un changement majeur dans la […]
La GEMAPI a donné lieu à d’importantes réorganisations institutionnelles et financières sur tout le territoire, puis à des […]
En GEMAPI, la première inondation à éviter est parfois celle du trop plein d’informations… Mais prenez tout de […]
Crues, GEMAPI, inondations : il n’y a pas d’obligation générale de protéger les propriétés non bâties des riverains […]
Nouvelle diffusion La compétence GEMAPI achève d’être structurée entre EPCI à fiscalité propre, EPAGE, EPTB, syndicats non labellisés, […]
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