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Le blog juridique du monde public
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Hydraulique

Systèmes d’endiguement et autres ouvrages GEMAPIens : évolution réglementaire des études de dangers au JO

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Dans le cadre de la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI et du fameux décret digues, le […]

Éric Landot 20 Oct. 2019 Brèves et articles

Micro-hydroélectricité et positions de l’Etat : avec la future loi énergie et climat, le courant recommence, doucement, à passer

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I. Rappel des épisodes précédents   Les ouvrages, moulins notamment, de micro-hydroélectricité sont regardés comme parés de vices […]

Éric Landot 02 Oct. 2019 Brèves et articles

Remous juridiques et continuité écologique des cours d’eau [VIDEO et mini article]

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I. VIDEO   Voici un point juridique sur la question, délicate de la continuité écologique des cours d’eau, […]

Éric Landot 30 Sep. 2019 Brèves et articles, Vidéos

Où les eaux pluviales commencent-elles et s’arrêtent-elles ? [VIDEO]

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La Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) a donné lieu à de nombreuses évolutions juridiques ces dernières années. […]

Éric Landot 19 Sep. 2019 Brèves et articles, Vidéos

Droits d’eau et énergie hydraulique : la roue tourne

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Droits d’eau et énergie hydraulique : la roue tourne, en faveur des titulaires, au Conseil d’Etat. Celui-ci a […]

Éric Landot 18 Avr. 2019 Brèves et articles

Un droit d’usage de l’eau peut se perdre de plein droit mais même en pareil cas… un peu de contradictoire s’impose

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Un droit d’usage de l’eau peut se perdre de plein droit mais même en pareil cas, l’administration doit […]

Éric Landot 26 Mar. 2018 Brèves et articles

Le Gouvernement présentait, hier, son plan d’action sur la gestion quantitative de l’eau. Une bonne synthèse de l’existant avec peu de nouveautés…

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Nicolas Hulot, ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire, et Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et […]

Éric Landot 10 Août. 2017 Brèves et articles
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