Nombre de départements sont « revenus » aux 90 km / h sur un grand nombre de leurs […]
Route
Un TA censure ceux des arrêtés de retour aux 90 km/h qui ont adopté des motivations stéréotypées (et […]
La rue Cambon vient d’écrire que les voies départementales forment un entrelacs juridique complexe où l’Etat évolue sans […]
Au JO se trouve enfin le décret prévu par la loi d’orientation des mobilités (article 92 de la […]
L’intercommunalisation de la voirie soulève de nombreuses difficultés technico-juridico-financières (I). Une de celles-ci était de savoir qui perçoit […]
La loi « sécurité globale » n° 2021-646 du 25 mai 2021 a donné lieu à moult commentaires, […]
Une route du littoral devient impraticable du fait de l’érosion, elle-même liée à l’élévation du niveau de la […]
Au JO, a été publié le décret n° 2021-396 du 6 avril 2021 relatif aux diagnostics de sécurité […]
La portée juridique des SDAGE donne lieu à moult complexités pour savoir si l’on est, selon les cas, dans un […]
Les maires devraient bientôt pouvoir installer des radars fixes sans l’autorisation du préfet… c’est en tous cas ce […]
De nombreux gestionnaires de voirie et de mobilité souhaitent mettre en place une signalisation expérimentale pour matérialiser une […]
« Etude sur le potentiel des véloroutes et des voies vertes (3V) comme support de la mobilité quotidienne » […]
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