Aller au contenu principal

Le blog juridique du monde public
Navigation principale
  • Cabinet
  • Voir nos articles par grands thèmes
    • Contrats, gestion publique et aménagement (dont domaine public)
    • Ressources et institutions (dont fonction publique, élections, responsabilités, droit administratif général…)
    • Urbanisme, construction et immobilier
    • Transitions, environnement et intercommunalité (dont finances)
  • Vidéos/tutos
  • Sites/blogs
  • Connexion

Mois: novembre 2015

Publication d’un rapport sur la couverture numérique (THD, etc.)

Le groupe de travail « sur l’aménagement numérique du territoire » de la commission « aménagement du territoire et du développement […]

Yann Landot 30/11/2015 Brèves et articles

Métropole Aix-Marseille-Provence : incertitudes sur la répartition des sièges

Des communes ont contesté les modalités de répartition des sièges de la future Métropole d’Aix-Marseille-Provence (article L.5211-6-1 CGCT) […]

Yann Landot 28/11/2015 Brèves et articles

Un office du tourisme peut-il être constitué sous la forme d’une SPL ?

[OUI] Une SPL (société publique locale) , ne peut compter au titre de ses actionnaires — c’est entendu […]

Yann Landot 28/11/2015 Brèves et articles

Anglicismes …

Notre blog utilise un thème de la plateforme WordPress.com, lequel hélas comporte encore quelques « bugs » de traduction. Ainsi, des […]

Yann Landot 27/11/2015 Brèves et articles

Abréviations

Liste de quelques abréviations couramment utilisées sur le blog :

Lire la suite →
Yann Landot 01/11/2015 Brèves et articles
Créez un site ou un blog sur WordPress.com
  • Accueil
  • Actualités en continu
  • À propos
  • Contact
  • Derniers billets
  • Le cabinet Landot & associés
  • Les équipes
  • Login
  • Lost Password
  • My Account
  • Nos sites / blogs
  • Rechercher
  • Registration
  • widget
Navigation Secondaire
  • Recherche

Commencez à taper votre recherche ci-dessous et appuyez sur Entrée pour chercher. Appuyez sur Esc pour annuler.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans .


Cookies strictement nécessaires

Chargement des commentaires…

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.

    Powered by  GDPR Cookie Compliance
    Résumé de la politique de confidentialité

    Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

    Cookies strictement nécessaires

    Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

    Politique de Cookies

    Plus d’informations sur notre Politique en matière de cookies