Aller au contenu principal

Le blog juridique du monde public
Navigation principale
  • Cabinet
  • Voir nos articles par grands thèmes
    • Contrats, gestion publique et aménagement (dont domaine public)
    • Ressources et institutions (dont fonction publique, élections, responsabilités, droit administratif général…)
    • Urbanisme, construction et immobilier
    • Transitions, environnement et intercommunalité (dont finances)
  • Vidéos/tutos
  • Sites/blogs
  • Connexion

Aire de grand passage

Aires de grand passage : comment gérer les flux de 2021 en période de pandémie ? Faudra-t-il prévoir d’autres sites en sus ?

Lire la Suite

Gérer les flux des grands groupes de gens du voyage n’est déjà en temps ordinaire pas chose aisée. […]

Éric Landot 21/07/2021 Brèves et articles

Aires d’accueil des gens du voyage : ni le préfet ni le département ne peuvent se substituer au bloc local sauf carence prolongée stricto sensu

Lire la Suite

Gens du voyage : ni le préfet ni le département ne peuvent se substituer au bloc local pour […]

Éric Landot 10/06/2021 Brèves et articles

Une aire de grand passage…. c’est fait pour passer (ce qui n’est pas sans conséquence en droit de l’urbanisme)

Lire la Suite

Le Conseil d’Etat vient de rappeler une évidence : une aire de passage… c’est pour passer. Pas pour […]

Éric Landot 30/09/2020 Brèves et articles

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les aires de stationnements des grands groupes de gens du voyage…

Une circulaire INTD1708823C du 10 avril 2017 a été récemment diffusée (et mise en ligne http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/04/cir_42038.pdf) sur la préparation […]

Éric Landot 20/04/2017 Brèves et articles
Créez un site ou un blog sur WordPress.com
  • Accueil
  • À propos
  • Contact
  • Derniers billets
  • Le cabinet Landot & associés
  • Les équipes
  • Login
  • Lost Password
  • My Account
  • Nos sites / blogs
  • Rechercher
  • Registration
  • widget
Navigation Secondaire
  • Recherche

Commencez à taper votre recherche ci-dessous et appuyez sur Entrée pour chercher. Appuyez sur Esc pour annuler.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans .


Cookies strictement nécessaires

 

Chargement des commentaires…
 

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.

    Powered by  GDPR Cookie Compliance
    Résumé de la politique de confidentialité

    Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

    Cookies strictement nécessaires

    Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

    Politique de Cookies

    Plus d’informations sur notre Politique en matière de cookies