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Conflits d’usage

Voici l’avis du conseil scientifique de l’OFB sur le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique

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Entre mai et juin dernier, en matière de ressource en eau, de sécheresse, d’agriculture, de conflits d’usages, sont […]

Éric Landot 23/11/2021 Brèves et articles

Une association environnementale agréée peut-elle agir contre un « plan annuel de répartition du volume d’eau faisant l’objet de l’autorisation de prélèvement » ?

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Un plan « annuel de répartition du volume d’eau faisant l’objet de l’autorisation de prélèvement » donne lieu […]

Éric Landot 11/08/2021 Brèves et articles

Ressource en eau, sécheresse… Un décret tente de (moins mal) gérer les conflits d’usages

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Alors que le changement climatique a déjà pour conséquence de modifier le cycle de l’eau, les tensions sur […]

Éric Landot 24/06/2021 Brèves et articles

Retenues à fins d’irrigation et compatibilité avec le SDAGE

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Les rapports de compatibilité des décisions administratives aux SAGE et aux SDAGE donnent lieu à des jurisprudences aussi […]

Éric Landot 24/02/2021 Brèves et articles

Réserves d’eau à usage d’irrigation : comment le juge fait-il respecter les prescriptions des SDAGE ? Avec combien d’années à titre de références ?

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Le Tribunal administratif (TA) de Poitiers vient d’annuler l’autorisation de création de huit réserves de substitution d’eau sur […]

Éric Landot 12/06/2019 Brèves et articles

Eaux : la moitié de la France est maintenant couverte par un SAGE et 64% de ces SAGE sont en phase de mise en oeuvre ou de révision

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EauFrance (en lien donc avec l’Agence française de la biodiversité [AFB], avec surtout  Gest’Eau et l’Office international de l’eau […]

Éric Landot 05/02/2018 Brèves et articles

Approvisionnement en eau des villes, réchauffement climatique et conflits d’usages : signal d’alarme mondial

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La fameuse et sérieuse revue Nature diffuse aussi quelques autres titres, dont un petit nouveau, intitulé «  Nature sustainability . […]

Éric Landot 31/01/2018 Brèves et articles

Le Gouvernement présentait, hier, son plan d’action sur la gestion quantitative de l’eau. Une bonne synthèse de l’existant avec peu de nouveautés…

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Nicolas Hulot, ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire, et Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et […]

Éric Landot 10/08/2017 Brèves et articles
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