Aller au contenu principal

Le blog juridique du monde public
Navigation principale
  • Cabinet
  • Voir nos articles par grands thèmes
    • Contrats, gestion publique et aménagement (dont domaine public)
    • Ressources et institutions (dont fonction publique, élections, responsabilités, droit administratif général…)
    • Urbanisme, construction et immobilier
    • Transitions, environnement et intercommunalité (dont finances)
  • Vidéos/tutos
  • Sites/blogs
  • Connexion

Nappe phréatique

Eau : les nappes au fond ; les préfets à fond

Lire la Suite

Le BRGM est formel : après des années de sécheresse, un été caniculaire et un début d’automne fort […]

Éric Landot 19/09/2019 Brèves et articles

Etat de catastrophe naturelle : quels ajustements en cas d’inondation par remontée de nappe phréatique et de mouvement de terrain ?

Lire la Suite

En date du 26 juin 2019, voici une circulaire NOR INTE1917586C, de 24 pages, relative aux aménagements des modalités […]

Éric Landot 06/08/2019 Brèves et articles

Redevances des agences de l’eau : quand appliquer le tarif réservé aux industriels qui restituent 99 % de l’eau prélevée ?

Lire la Suite

Les agences de l’eau prélèvent diverses redevances au titre des articles L.213-10 et suivants du code de l’environnement. Il […]

Éric Landot 15/04/2019 Brèves et articles

Ressource en eau : un rapport inquiet de la mission d’information de l’Assemblée Nationale

Lire la Suite

Il n’est pas 3 mois sans qu’il y ait un rapport plus ou moins inquiet et inquiétant sur […]

Éric Landot 02/07/2018 Brèves et articles

Les nappes d’eau souterraines touchent le fond

Lire la Suite

Le BRGM a mis, avant-hier, en ligne un rapport inquiétant sur l’état des nappes d’eau souterraines avec des […]

Éric Landot 18/08/2017 Brèves et articles

Ressource en eau : un « plan » annoncé pour le conseil des ministres du 9 août

Lire la Suite

L’excellent site Localtis relate diverses annonces du Ministre Nicolas Hulot, ce matin. Source : http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer/?pagename=Territoires/Articles/Articles&cid=1250279527717&nl=1 … au nombre desquelles […]

Éric Landot 20/07/2017 Brèves et articles
Créez un site ou un blog sur WordPress.com
  • Accueil
  • À propos
  • Contact
  • Derniers billets
  • Le cabinet Landot & associés
  • Les équipes
  • Login
  • Lost Password
  • My Account
  • Nos sites / blogs
  • Rechercher
  • Registration
  • widget
Navigation Secondaire
  • Recherche

Commencez à taper votre recherche ci-dessous et appuyez sur Entrée pour chercher. Appuyez sur Esc pour annuler.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans .


Cookies strictement nécessaires

 

Chargement des commentaires…
 

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.

    Powered by  GDPR Cookie Compliance
    Résumé de la politique de confidentialité

    Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

    Cookies strictement nécessaires

    Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

    Politique de Cookies

    Plus d’informations sur notre Politique en matière de cookies