Le JO de ce matin a été inondé de textes gemapiens : Arrêté du 23 septembre 2021 portant abrogation de l’arrêté […]
Risque naturel majeur
Les commandants des opérations de secours exercent un métier difficile et la gestion du risque est une de […]
Mise à jour : Radon rime avec information [mise à jour au 12 mars 2019 ; nouvel arrêté […]
Les priorités en étaient connues. Voir : Quelles sont les priorités pour 2018 en matière de risques naturels […]
En matière de prévention des risques naturels et hydrauliques pour 2019 à 2021, les priorités et modes d’intervention de […]
En matière de plans de prévention des risques, il n’est pas rare que le juge administratif mette […]
L’érosion dunaire et l’érosion côtière continueront de ne pas pouvoir donner lieu à expropriation pour risques naturels majeurs. […]
Le système d’alerte et d’information des populations (SAIP), initié en 2009 par le ministère de l’intérieur, vise à […]
Devant la Cour des comptes, le mot « référé » prend une signification propre à cette institution : […]
En cas de risques naturels majeurs menaçant gravement les vies humaines, les articles L. 561-1 et R. 561-1 […]
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