Aller au contenu principal

Le blog juridique du monde public
Navigation principale
  • Cabinet
  • Voir nos articles par grands thèmes
    • Contrats, gestion publique et aménagement (dont domaine public)
    • Ressources et institutions (dont fonction publique, élections, responsabilités, droit administratif général…)
    • Urbanisme, construction et immobilier
    • Transitions, environnement et intercommunalité (dont finances)
  • Vidéos/tutos
  • Sites/blogs
  • Connexion

zéro artificialisation nette

ZAN : le juge valide une marge de tolérance accordée par l’Etat

Lire la Suite

ZAN : le juge valide une marge de tolérance accordée par l’Etat. Voyons ceci avec Nicolas Polubocsko, au […]

Nicolas Polubocsko Avocat Associé 25/09/2025 Brèves et articles, Urbanisme, construction et immobilier

Objectif ZAN : trois nouveaux décrets d’application viennent d’être publiés

Lire la Suite

Texte après texte, l’objectif posé par la loi Climat et résilience de lutte contre l’artificialisation des sols se […]

Nicolas Polubocsko Avocat Associé 29/11/2023 Brèves et articles, Urbanisme, construction et immobilier

Renaturation et urbanisme : mode d’emploi

Lire la Suite

La renaturation des espaces, notamment urbains et péri-urbains, est à l’ordre du jour. En effet, renaturer un espace, […]

Éric Landot 29/12/2022 Brèves et articles

ZAN : un peu moins de 3 semaines pour donner son avis sur le projet de décret « autorisation d’exploitation commerciale »

Lire la Suite

Nous vivons à l’heure du zéro artificialisation nette (ZAN). Voir la petite vidéo que nous avons faite (Me […]

Éric Landot 27/07/2022 Brèves et articles

Webinaire Gazette des communes : «  Zéro Artificialisation Nette, mythes et réalités juridiques » [VIDEO détaillée en rediffusion libre et gratuite]

Lire la Suite

Ce jour, la Gazette des communes a organisé un webinaire intitulé «  Zéro Artificialisation Nette, mythes et réalités […]

Éric Landot 14/03/2022 Brèves et articles, Vidéos

ZAN : une circulaire fait feu de tous bois

Lire la Suite

A été diffusée le 22 février, avec retard donc, la circulaire n° 6323-SG  du 7 janvier 2022 relative […]

Éric Landot 23/02/2022 Brèves et articles

ADCF : ne pas confondre sobriété foncière et foncière sobriété

Lire la Suite

Le 0 artificialisation nette, décliné désormais en « sobriété foncière », est un des grands thèmes environnementaux du […]

Éric Landot 11/03/2021 Brèves et articles

Cartographier les friches pour ne pas conquérir les espaces naturels

Lire la Suite

Pour aider au zéro artificialisation nette, des cartographies dédiées aux friches (qu’il s’agit de développer au lieu de […]

Éric Landot 29/07/2020 Brèves et articles
Créez un site ou un blog sur WordPress.com
  • Accueil
  • À propos
  • Contact
  • Derniers billets
  • Le cabinet Landot & associés
  • Les équipes
  • Login
  • Lost Password
  • My Account
  • Nos sites / blogs
  • Rechercher
  • Registration
  • widget
Navigation Secondaire
  • Recherche

Commencez à taper votre recherche ci-dessous et appuyez sur Entrée pour chercher. Appuyez sur Esc pour annuler.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans .


Cookies strictement nécessaires

 

Chargement des commentaires…
 

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.

    Powered by  GDPR Cookie Compliance
    Résumé de la politique de confidentialité

    Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

    Cookies strictement nécessaires

    Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

    Politique de Cookies

    Plus d’informations sur notre Politique en matière de cookies