Aller au contenu principal

Le blog juridique du monde public
Navigation principale
  • Cabinet
  • Voir nos articles par grands thèmes
    • Contrats, gestion publique et aménagement (dont domaine public)
    • Ressources et institutions (dont fonction publique, élections, responsabilités, droit administratif général…)
    • Urbanisme, construction et immobilier
    • Transitions, environnement et intercommunalité (dont finances)
  • Vidéos/tutos
  • Sites/blogs
  • Connexion

ADEME

Une instruction relative aux mesures dédiées à la transition écologique dans le cadre du plan de relance

Lire la Suite

La ministre de l’environnement a publié en janvier une instruction relative aux mesures dédiées à la transition écologique […]

Yann Landot 27/01/2021 Brèves et articles

L’Agence nationale de cohésion des territoires portée sur les fonts baptismaux au JO de ce matin

Lire la Suite

  Ce devait, officiellement, pour les territoires être un des axes forts du quinquennat en matière de collectivités […]

Éric Landot 23/07/2019 Brèves et articles

Publication par l’ADEME d’un guide pour aider les territoires à l’élaboration de leur plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA).

Lire la Suite

L’Ademe a publié mercredi 21 février 2018, un guide d’accompagnement des collectivités territoriales pour l’élaboration de leurs plans […]

Yann Landot 22/02/2018 Brèves et articles

Qualité de l’air intérieur : un document de l’ADEME qui fait le point

Voici le document diffusé par le Ministère et par l’ADEME sur la qualité de l’air intérieur : nouveaux […]

Éric Landot 02/06/2017 Brèves et articles

PCAET : mode d’emploi

Les articles 188 et 190 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition […]

Éric Landot 18/01/2017 Brèves et articles
Créez un site ou un blog sur WordPress.com
  • Accueil
  • À propos
  • Contact
  • Derniers billets
  • Le cabinet Landot & associés
  • Les équipes
  • Login
  • Lost Password
  • My Account
  • Nos sites / blogs
  • Rechercher
  • Registration
  • widget
Navigation Secondaire
  • Recherche

Commencez à taper votre recherche ci-dessous et appuyez sur Entrée pour chercher. Appuyez sur Esc pour annuler.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans .


Cookies strictement nécessaires

 

Chargement des commentaires…
 

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.

    Powered by  GDPR Cookie Compliance
    Résumé de la politique de confidentialité

    Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

    Cookies strictement nécessaires

    Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

    Politique de Cookies

    Plus d’informations sur notre Politique en matière de cookies