Aller au contenu principal

Le blog juridique du monde public
Navigation principale
  • Cabinet
  • Voir nos articles par grands thèmes
    • Contrats, gestion publique et aménagement (dont domaine public)
    • Ressources et institutions (dont fonction publique, élections, responsabilités, droit administratif général…)
    • Urbanisme, construction et immobilier
    • Transitions, environnement et intercommunalité (dont finances)
  • Vidéos/tutos
  • Sites/blogs
  • Connexion

Air

Amélioration de la qualité de l’air et de l’eau : revenons sur les propositions de la Commission de renforcer le Pacte vert pour l’Europe

Lire la Suite

Alors que l’Etat Français vient juste d’adopter ses textes de transposition de la directive eau potable, rappelons que […]

Clémence Nardin 04/01/2023 Brèves et articles

Pollution dans les métros et autres réseaux ferroviaires souterrains : bouffée d’air pur au pied du sapin

Lire la Suite

En matière de qualité de l’air (intérieur et extérieur) et de pollution, se sont déployés des cadres juridiques […]

Éric Landot 24/12/2021 Brèves et articles

Qualité de l’air dans les établissements recevant du public : se mettre à jour des obligations actuelles (écoles et petite enfance notamment) ; se préparer à l’échéance de 2023 (EHPAD, EPS et autres ERP)

Lire la Suite

  I. Cadre juridique, obligations et échéances   La loi 2010-788 du 12 juillet 2010 a posé l’obligation […]

Éric Landot 27/05/2019 Brèves et articles

Un volume d’air en surplomb d’un parking peut-il être du domaine privé ?

Lire la Suite

Une dalle de béton recouvrant la voûte d’un tunnel, mais inutile pour celui-ci… relève du domaine privé nous […]

Éric Landot 28/11/2018 Brèves et articles

Un peu d’air au JO

Le JO vient de publier l’Arrêté du 10 mai 2017 établissant le plan national de réduction des émissions […]

Éric Landot 12/05/2017 Brèves et articles

Pollution atmosphérique : la Commission européenne adresse, à la France, un dernier avertissement avant poursuites

Deux mois. La France, mauvaise élève en termes de pollution atmosphérique, n’a que deux mois pour inventer des […]

Éric Landot 23/02/2017 Brèves et articles
Créez un site ou un blog sur WordPress.com
  • Accueil
  • À propos
  • Contact
  • Derniers billets
  • Le cabinet Landot & associés
  • Les équipes
  • Login
  • Lost Password
  • My Account
  • Nos sites / blogs
  • Rechercher
  • Registration
  • widget
Navigation Secondaire
  • Recherche

Commencez à taper votre recherche ci-dessous et appuyez sur Entrée pour chercher. Appuyez sur Esc pour annuler.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans .


Cookies strictement nécessaires

 

Chargement des commentaires…
 

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.

    Powered by  GDPR Cookie Compliance
    Résumé de la politique de confidentialité

    Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

    Cookies strictement nécessaires

    Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

    Politique de Cookies

    Plus d’informations sur notre Politique en matière de cookies