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Autisme

Troubles « DYS », TND, autisme, TDAH, TDI… Quel déploiement des plateformes de coordination et d’orientation (PCO) ?

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La loi Blanquer visait à identifier divers troubles, notamment autistiques ou DYS, bien plus tôt : Décryptage de […]

Éric Landot 30/09/2021 Brèves et articles

Abrogation d’une mesure de droit souple et contrôle juridictionnel

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La Haute autorité de santé (HAS) joue un rôle majeur en ces temps pandémiques (voir encore ici, ces […]

Éric Landot 26/12/2020 Brèves et articles

La CEDH fixe la ligne à adopter en matière d’école inclusive et, plus largement, de scolarisation des enfants en situation de handicap

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La Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) a eu à connaître d’un dossier où une enfant autiste […]

Éric Landot 22/09/2020 Brèves et articles

Le droit à l’éducation ne s’oppose pas au placement d’un enfant autiste en IME plutôt qu’en milieu scolaire ordinaire

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La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH ; institution siégeant à Strasbourg et dépendant du Conseil de l’Europe) vient […]

Éric Landot 06/02/2019 Brèves et articles

Autisme mal pris en charge : quelle responsabilité de l’Etat ? quels rôles et responsabilités pour les MDPH ? pour la CDAPH ? Réponse par un jugement ce jour.

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Aux termes de l’article L.114-1-1 du code de l’action sociale et des familles :   « La personne handicapée […]

Éric Landot 12/10/2017 Brèves et articles

Scolarisation et handicap : le PPS un point c’est tout

Les parents d’un enfant autiste avaient demandé au TA l’annulation de la décision par laquelle l’Inspection d’Académie avait […]

Éric Landot 02/08/2016 Brèves et articles
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