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Le blog juridique du monde public
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camion

Intéressez-vous à vos véhicules, ces derniers peuvent parfois conduire à l’octroi d’une indemnisation

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De nombreux acheteurs publics disposent d’un parc de véhicules composé d’une ou plusieurs voitures et, parfois, de camions. […]

Marie Gouchon 29/01/2026 Brèves et articles, Contrats, gestion publique et aménagement (dont domaine public)

Affichage électoral sur un véhicule : illicéité confirmée par le Conseil d’Etat ; appréciation des dangers (au pénal et en électoral) à moduler

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MISE À JOUR D’OCTOBRE 2024 : VOIR  https://blog.landot-avocats.net/2024/10/03/vehicules-a-affichage-electoral-triple-sanction-dune-pratique-qui-pourtant-perdure/         La campagne électorale municipale de 2020 […]

Éric Landot 01/01/2022 Brèves et articles

Transports et tachygraphe : la CJUE encadre le cumul de sanctions par période de 28 jours

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Les conducteurs de camions, d’autocars et d’autobus qui, au cours d’un contrôle, ne présentent pas les feuilles d’enregistrement […]

Éric Landot 25/03/2021 Brèves et articles

Des vidéos et un ouvrage, en téléchargements libres et gratuits, sur les véhicules autonomes (craintes et espoirs, mobilité urbaine, voirie, responsabilité…)

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Le véhicule autonome (voiture autonome ; bus autonome ; camion autonome…) arrive dans nos villes et dans nos […]

Éric Landot 18/02/2019 Brèves et articles, Vidéos
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