A été diffusée une instruction du Gouvernement du 26 mai 2021 relative à la planification territoriale et l’instruction […]
cartographie
Pour aider au zéro artificialisation nette, des cartographies dédiées aux friches (qu’il s’agit de développer au lieu de […]
Il est interdit d’épandre des pesticides (produits phytosanitaires), glyphosate ou autre, près des points d’eau. Mais qu’est-ce qu’un […]
Points d’eau : point de produit phytopharmaceutique… Le TA de Montpellier en fait un point de droit. Comme d’autres […]
Sur data.gouv.fr, on trouve des liens vers deux cartes passionnantes et qui devraient intéresser dans le contexte actuel, […]
Deux vidéos sur la cartographie des risques juridiques des personnes publiques [1 courte ; 1 longue]
Collectivités publiques : qu’est-ce qu’une cartographie des risques juridiques ? Comment la réaliser ? Comment hiérarchiser les risques […]
Le CGEDD a, en juillet 2019, communiqué un rapport de mars 2019 intitulé « Protection des points d’eau : […]
Depuis la loi de finances pour 2019, la DGF intègre une petite composante visant à aider les communes […]
Collectivités publiques : qu’est-ce qu’une cartographie des risques juridiques ? Comment la réaliser ? Comment hiérarchiser les risques […]
«Quel équilibre entre les territoires urbains et ruraux ? ». Tel est le titre de la nouvelle mini […]
Le développement de l’open source commence à peine à faire sa révolution et, à terme, ce sont d’infinies […]
Une affaire traitée par le TA d’Orléans illustre fort bien : la frontière entre cours d’eau et fossé. […]
À l’occasion de la 3e Conférence nationale des territoires, le 12 juillet, à Paris, le Rapport sur la […]
Le JO de ce matin comprend l’arrêté du 1er juin 2018 modifiant l’arrêté du 4 avril 2006 relatif […]
Quelles sont les territoires attractifs pour les entreprises étrangères, au sein de la France rebaptisée start-up Nation ? […]
Dans le cadre du déménagement de son siège parisien, notre cabinet a fait faire une très grande carte […]
Le site de l’ADEME vient de mettre en ligne une intéressante étude sur le bruit et la manière, […]
Vendredi dernier était publié au JO le dernier arrêté portant création d’une commune nouvelle au premier janvier […]
Une fois n’est pas coutume, la DGCL a tiré plus vite que son ombre et a déjà diffusé […]
L’institut d’aménagement et d’urbanisme d’Île-de-France (IAU) a mis en place une cartographie gratuite, en consultation, sur l’intercommunalité en […]
Le site public « data.gouv.fr » vient de mettre en ligne une carte intéressante des emplacements des communes […]
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