Aller au contenu principal

Le blog juridique du monde public
Navigation principale
  • Cabinet
  • Brèves
  • Vidéos/tutos
  • Ouvrages
  • Sites/blogs
  • Connexion

Endiguement

Qui doit entretenir une digue ? Quelles conséquences pour le préfet ?

Lire la Suite

Ce jour, le Conseil d’Etat vient de confirmer qu’en matière de digues, chacun, le propriétaire et l’exploitant, ont […]

Éric Landot 15/07/2020 Brèves et articles

Systèmes d’endiguement et autres ouvrages GEMAPIens : évolution réglementaire des études de dangers au JO

Lire la Suite

Dans le cadre de la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI et du fameux décret digues, le […]

Éric Landot 20/10/2019 Brèves et articles

Des agriculteurs à EDF : tempêtes dans l’hydraulique

Lire la Suite

L’eau retenue en surface devient un bien précieux en ces temps de canicule et de réchauffement climatique, d’assèchement […]

Éric Landot 10/09/2019 Brèves et articles

GEMAPI : adaptation des règles relatives au ouvrages de prévention des inondations, par deux décrets, au JO de ce matin

Lire la Suite
A l’issue du retour d’expérience d’une première année d’exercice de la compétence GEMAPI, le Ministère de la transition écologique et solidaire a décidé, par deux décrets au JO de ce matin,
Lire la suite →
Éric Landot 30/08/2019 Brèves et articles

Digues : ajustements pour certaines études de dangers

Lire la Suite

Au JO a été publié l’arrêté du 22 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 7 avril 2017 précisant le […]

Éric Landot 05/08/2019 Brèves et articles

La liste des travaux éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs, au JO de samedi

Lire la Suite

Les priorités en étaient connues. Voir : Quelles sont les priorités pour 2018 en matière de risques naturels […]

Éric Landot 04/03/2019 Brèves et articles

Etude de dangers des barrages et des digues : réforme au JO de ce matin

Lire la Suite

Les autorités en matière de GEMAPI se mettent en place. Les étapes à venir sont maintenant : les […]

Éric Landot 05/09/2018 Brèves et articles

Analyse multicritère des projets de prévention des inondations : le Guide méthodologique 2018, en téléchargement libre et gratuit

Lire la Suite

Le Commissariat général au développement durable  diffuse un gros document de 168 pages, baptisé : « Analyse multicritère des […]

Éric Landot 14/05/2018 Brèves et articles

Réforme de la procédure d’agrément des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Lire la Suite

Au JO de ce matin, se trouvent deux arrêtés : l’arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories […]

Éric Landot 29/11/2017 Brèves et articles

Ouvrages faisant obstacle à la continuité des cours d’eau : plus qu’une semaine pour donner votre avis sur le projet de décret

Lire la Suite

Un projet de décret a été mis en consultation du public le 5 août dernier pour une période […]

Éric Landot 22/08/2017 Brèves et articles

Une vidéo sur le décret digues, la Gemapi, les systèmes d’endiguement…

Une vidéo sur le décret digues, la Gemapi, les systèmes d’endiguement…   Le réseau Idéal connaissances a organisé une […]

Éric Landot 05/07/2016 Brèves et articles
Create a website or blog at WordPress.com par Pixelgrade.
  • Accueil
  • À propos
  • Contact
  • Derniers billets
  • Le cabinet Landot & associés
  • Les équipes
  • My Account
  • Nos sites / blogs
  • Rechercher
  • Registration
  • widget
Navigation Secondaire
  • Recherche

Commencez à taper votre recherche ci-dessous et appuyez sur Entrée pour chercher. Appuyez sur Esc pour annuler.

 

Chargement des commentaires…
 

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.