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Le blog juridique du monde public
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Espaces naturels sensibles

Quelle est la portée juridique des ZNIEFF ?

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Les inventaires des richesses écologiques, faunistiques et floristiques sont portés sous l’autorité scientifique le Muséum national d’histoire naturelle […]

Yann Landot 09/06/2020 Brèves et articles

Sport/tourisme 0 – espèces protégées 1

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C’est une victoire par KO des espèces protégées contre le sport et le tourisme. Un bassin d’aviron devait […]

Éric Landot 29/10/2018 Brèves et articles

L’aire d’accueil des gens du voyage peut-elle être en zone à la fois inondable et protégée ?

Lire la Suite

Non on ne peut prévoir de mettre une aire d’accueil des gens du voyage en zone à la […]

Éric Landot 31/10/2017 Brèves et articles

Une vidéo sur l’ambroisie et les moyens juridiques et pratiques de lutter contre cet allergène pour les collectivités

Lire la Suite

La lutte contre cet allergène, ennemi public n°1 dans sa catégorie, a déjà par deux fois été traitée […]

Éric Landot 20/10/2017 Brèves et articles

Ambroisie : comment lutter contre l’ennemi allergénique numéro 1 ?

Introduite en Europe au XIXe siècle dans des sacs de grains provenant du Canada, l’Ambroisie (certains types d’ambroisie semble-t-il) […]

Éric Landot 28/04/2017 Brèves et articles

Notre-Dame des Landes : la CAA valide les arrêtés, contre l’avis de sa rapporteure publique. Voici le raisonnement du juge, voici les arrêts… et voici un coup de gueule du Président de cette juridiction

  La cour administrative d’appel de Nantes a rejeté les requêtes dirigées contre les arrêtés du préfet de la […]

Éric Landot 14/11/2016 Brèves et articles

Loi Biodiversité au JO : une avalanche de nouvelles dispositions

Les français sont peut-être en vacances, mais le JO, lui, ne chôme pas. Après une série de textes […]

Éric Landot 09/08/2016 Brèves et articles
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