Lors des Assises de l’eau, le Ministère avait indiqué vouloir tripler d’ici 2025 l’usage des eaux non conventionnelles, […]
Station d’épuration
Publication du décret relatif au mélange de boues issues de l’assainissement des eaux usées urbaines
Nous vous en parlions ils y a quelques semaines, passé le stade de la consultation publique, le gouvernement […]
Du 21 janvier au 11 février 2022 (demain donc), le ministère ouvre à la consultation publique le projet […]
Le gouvernement a adopté un chapelet de textes, publiés au journal officiel du 2 juillet 2020, relatifs à […]
A quelles conditions un requérant peut-il engager un « référé mesures utiles » pour mettre fin à un danger […]
Au JO de ce matin, se trouve l’important décret n° 2020-453 du 21 avril 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 (NOR: TREK2009561D).
Ce texte prévoit une reprise des délais dans un grand nombre de cas en matière de stations de traitement des eaux usées, de SPANC, d’épandages des boues de STEU d’énergie, de faune sauvage, de cours d’eau…
Un avis de l’ANSES et une circulaire ont été diffusé en matière d’épandage des boues de stations d’épuration prescrivant […]
bravo à Localtis (décidément un très bon site…) d’avoir identifié cet arrêté qui nous était passé sous le […]
Au JO du 23 septembre 2017 se trouve un arrêté important pour les stations d’épuration d’assainissement collectif et […]
L’achat de biométhane pour alimenter les réseaux de gaz naturel se développe en France, après des déverrouillages juridiques […]
Micropolluants dans les eaux en amont des stations d’épuration : quel calendrier et quelles normes ?
Voici une Note technique du 12 août 2016 du Ministère de l’environnement, relatif à la recherche de micropolluants dans […]
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