Le compostage lato sensu (composteurs ; compostage des boues de STEU ; etc.) a, ces temps-ci, une vie […]
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La question des épandages de boues issues de stations d’épuration des eaux usées (STEP ; STEU) a donné lieu, depuis 2020, notamment en raison de la pandémie actuelle, à pas mal d’ajustements :
La question de l’épandage des boues de stations d’épuration (STEP ; STEU) en temps de pandémie avait déjà […]
Du 21 janvier au 11 février 2022 (demain donc), le ministère ouvre à la consultation publique le projet […]
A 2 doigts de se faire taper sur les siens, l’Etat met les collectivités à l’index via une […]
A quelles conditions un requérant peut-il engager un « référé mesures utiles » pour mettre fin à un danger […]
Au JO de ce matin se trouve l’arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d’épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19 (NOR: TREL2011136A)… qui synthétise ce qu’on connaissait en la matière, mais avec quelques ajustement et enfin une base juridique (prise en compte dès 1% d’eaux résiduaires domestiques ; pas d’épandage sans hygiénisation préalable sauf boues antérieures au Covid-19 mais avec enfin sur ce point une règle claire et une table des dates à prendre en compte par département ; mesures de surveillance…). Reprenons tout ceci en détails.
Notre blog s’était fait l’écho, dès le matin de sa publication au JO, de l’important décret n° 2020-453 […]
Au JO de ce matin, se trouve l’important décret n° 2020-453 du 21 avril 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 (NOR: TREK2009561D).
Ce texte prévoit une reprise des délais dans un grand nombre de cas en matière de stations de traitement des eaux usées, de SPANC, d’épandages des boues de STEU d’énergie, de faune sauvage, de cours d’eau…
Un avis de l’ANSES et une circulaire ont été diffusé en matière d’épandage des boues de stations d’épuration prescrivant […]
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