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Temps partiel

Temps partiel dans la fonction publique : un nouveau guide pour tout comprendre

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La Direction générale de l’administration et de la fonction publique vient de publier un guide actualisé relatif à […]

Guillaume Glénard 13/11/2025 Brèves et articles, Ressources et institutions (dont fonction publique, élections, responsabilités, droit administratif général...)

Temps partiel : suppression de la condition d’ancienneté pour certains agents de la fonction publique.

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Vient de paraître au Journal officiel, le décret n° 2024-1263 du 30 décembre 2024 relatif aux conditions requises pour […]

Guillaume Glénard 31/12/2024 Brèves et articles, Ressources et institutions (dont fonction publique, élections, responsabilités, droit administratif général...)

Les agents publics pourront bénéficier à titre expérimental d’un aménagement d’un temps partiel annualisé lors de la naissance ou de l’accueil d’un enfant

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Par un décret n° 2020-467 du 22 avril 2020, le Gouvernement a fixé les conditions d’aménagement d’un temps partiel […]

Guillaume Glénard 24/04/2020 Brèves et articles

Activité partielle des salariés des régies à autonomie financière simple en charge des remontées mécaniques : un dispositif d’expérimentation au JO

Les pistes de ski et remontées mécaniques sont souvent gérées en délégation de service public. Mais il y […]

Éric Landot 05/05/2017 Brèves et articles
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