Réponse NON, comme le Conseil d’Etat vient encore de le confirmer. La continuité territoriale vise à renforcer la cohésion […]
AOM
Le déplacement se fait de plus en plus multimodal, souple, avec des passages d’un outil à un autre […]
Après l’année épouvantable de 2020, au JO de ce matin, un décret met en place le régime de […]
Le GART publie la seconde édition de son guide de décryptage des principales dispositions de la loi d’orientation […]
A la suite d’une saisine du Syndicat des Transports d’Île-de-France (Île-de-France Mobilités ; IDFM, autrefois STIF), l’Autorité de […]
Au JO de ce matin a été publié le décret n° 2020-728 du 15 juin 2020 portant application de […]
La loi d’orientation des mobilités (LOM) n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 avait laissé un délai aux communautés […]
Au pied du sapin, en décembre dernier, se trouvait la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des […]
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