L’article L. 446-24 du Code de l’énergie (issu de la loi 2019-1147 du 8 novembre 2019 – art. […]
biogaz
A noter au JO un texte sur la résiliation des contrats de biogaz et un autre sur les garanties d’origine pour […]
Le projet de programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) a été publié par le Gouvernement le 25 janvier 2019… […]
Les mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux vont à terme fermer leurs portes. Voir ici : Pétrole : coup […]
Au JO de ce matin se trouve de nouvelles prescriptions pour les ICPE (celles cachées sous la rubrique […]
Le COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE vient de diffuser des tableaux de bord environnementaux tout à fait intéressants. […]
Le Comité économique et social européen (CESE) vient de délivrer avis sur « Le rôle de la valorisation énergétique des […]
L’achat de biométhane pour alimenter les réseaux de gaz naturel se développe en France, après des déverrouillages juridiques […]
Au JO de ce jour figurent deux arrêtés fixant respectivement : les nouveaux taux de la » contribution due […]

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.