Lawrence Durrell a commis un ouvrage, charmant, traduit avec, pour titre : « Un peu de tenue, messieurs […]
Chambre des métiers et de l’artisanat
Au JO de ce matin se trouve le décret n° 2021-168 du 16 février 2021 relatif à l’organisation […]
Entre voitures de transport avec chauffeur (VTC) et taxis, la hache de guerre n’est pas enterrée. Avec des […]
Pour certaines personnes publiques, l’option pour le régime de l’assurance chômage est « irrévocable ». Et le Conseil constitutionnel […]
La parité dans les chambres consulaires donne lieu à des textes complexes. Voir par exemple dans le présent […]
En avril dernier, nous vous l’annoncions : Les VTC soumis au filtre des chambres des métiers et de […]
Dans un article fort bien documenté, Localtis titre ce matin : « PLF 2018 – Mises au régime […]
Le présent blog avait déjà signalé que le TA de la Guadeloupe avait apporté d’utiles enseignements en matière […]
Au JO du 7 avril 2017 se trouve le décret n° 2017-483 du 6 avril 2017 relatif aux activités […]
Les CCI ont eu, récemment, leur schémas régionaux d’organisation dont un volet de mutualisation : Un important décret […]
Le TA de la Guadeloupe (ex TA de Basse-Terre) vient de communiquer sur un jugement qu’il vient de […]
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