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Ferroviaire

Pollution dans les métros et autres réseaux ferroviaires souterrains : bouffée d’air pur au pied du sapin

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En matière de qualité de l’air (intérieur et extérieur) et de pollution, se sont déployés des cadres juridiques […]

Éric Landot 24/12/2021 Brèves et articles

Bruit : faut-il entendre siffler le train ?

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Cartes de bruit et plans de prévention du bruit dans l’environnement : quelles sont les nuisances sonores ferroviaires […]

Éric Landot 24/06/2021 Brèves et articles

Gares de voyageurs : la Cour des comptes en appelle à un nouveau modèle économique et à une forte réaction de l’Etat

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La Cour des comptes vient de diffuser un très intéressant rapport sur les gares de voyageurs du réseau […]

Éric Landot 20/04/2021 Brèves et articles

Protection du domaine public ferroviaire et servitudes associées : l’ordonnance prévue par la LOM est publiée

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Au JO de ce matin, se trouve l’ordonnance n° 2021-444 du 14 avril 2021 (NOR : TRAT2101787R) : […]

Éric Landot 15/04/2021 Brèves et articles

Ferroviaire : quand les autorités organisatrices peuvent-elles sortir des rails de la mise en concurrence ?

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Au JO de ce matin a été publié le décret n° 2020-728 du 15 juin 2020 portant application de […]

Éric Landot 17/06/2020 Brèves et articles

Comment gérer une mise en concurrence ferroviaire ?

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Hors contrats attribués sans mise en concurrence à SNCF Mobilités dans le cadre de son monopole…. comment gérer une mise en concurrence ferroviaire ?

Lire la suite →
Éric Landot 04/11/2019 Brèves et articles

Comment le juge apprécie-t-il l’utilité publique d’une voie de chemin de fer ? Exemple avec la ligne Belfort-Delle

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Le Tribunal administratif de Besançon a décidé d’annuler la déclaration d’utilité publique de la ligne ferroviaire Belfort-Delle… et […]

Éric Landot 10/07/2019 Brèves et articles

Les collectivités seront informées en cas de création, de modification ou de suppression d’un service ferroviaire

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La loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire (NOR: TRAT1805471L), après trois mois de […]

Éric Landot 02/07/2018 Brèves et articles

Vers une tarification sociale des transports ferroviaires

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Au nombre des mesures insérées dans la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire […]

Éric Landot 02/07/2018 Brèves et articles
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