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Déchets verts

Publication du décret relatif au compostage des boues et digestats des STEP avec des structurants

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Le gouvernement vient de publier le décret n°2021-1179 du 14 septembre 2021 relatif au compostage des boues d’épuration […]

Yann Landot 15/09/2021 Brèves et articles

Consultation publique sur le décret relatif au compostage des boues d’épuration

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Du 21 janvier au 11 février 2022, le ministère ouvre à la consultation publique le projet de décret […]

Yann Landot 22/01/2021 Brèves et articles

Alternatives au brûlage des déchets verts : un guide ADEME en téléchargement libre et gratuit

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L’Ademe vient diffuser un excellent guide, gratuit, qui en 36 pages fait le point sur les alternatives au […]

Éric Landot 24/09/2018 Brèves et articles

Déchets : 4 nouvelles directives (« paquet économie circulaire ») au JOUE

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Le Paquet économie circulaire a enfin (après 2 ans 1/2 de gestation) été publié au Journal officiel de […]

Éric Landot 02/07/2018 Brèves et articles

Le compostage continue sa mue au JO de ce matin

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Compostage : moins de trois mois après un arrêté très diversement commenté (voir ici), le JO se fend […]

Éric Landot 01/07/2018 Brèves et articles

Le broyage des végétaux continue de se répandre, ce matin, au JO

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Il y a quelques jours, se réformait le droit des broyages de végétaux : Réforme du régime des […]

Éric Landot 08/06/2018 Brèves et articles

Méthanisation : le JO de ce matin dégaze de nouvelles prescriptions

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Au JO de ce matin se trouve de nouvelles prescriptions pour les ICPE (celles cachées sous la rubrique […]

Éric Landot 08/06/2018 Brèves et articles

Les déchets verts enfouis sont-ils exonérés de TGAP ?

Les déchets verts qui arrivent dans une ISDND (ex CSDU) sont-ils exonérés de TGAP ?      I. […]

Éric Landot 16/03/2017 Brèves et articles
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