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Zone humide
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L’exonération de la taxe foncière sur les propriétés non-bâties (TFNB) dans les zones humides avait été abrogée par […]
MISE À JOUR AU 22 JUILLET 2019 VOIR : La notion de zone humide, nouveau élargie à des […]
Les sites RAMSAR, ce sont les zones et milieux humides protégés en France dans le prolongement de la Convention […]
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