Dans le cadre de la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI et du fameux décret digues, le […]
Aménagements hydrauliques
I. VIDEO Voici un point juridique sur la question, délicate de la continuité écologique des cours d’eau, […]
L’eau retenue en surface devient un bien précieux en ces temps de canicule et de réchauffement climatique, d’assèchement […]
A l’issue du retour d’expérience d’une première année d’exercice de la compétence GEMAPI, le Ministère de la transition écologique et solidaire a décidé, par deux décrets au JO de ce matin,
Les priorités en étaient connues. Voir : Quelles sont les priorités pour 2018 en matière de risques naturels […]
Après la grande transition qui fut la création de la compétence GEMAPI et l’intercommunalisation de celle-ci, vient le […]
En matière de GEMAPI, depuis le “décret digues”, on distingue nettement les systèmes d’endiguement des aménagements hydrauliques, avec un régime particulier pour […]
Le Commissariat général au développement durable diffuse un gros document de 168 pages, baptisé : « Analyse multicritère des […]
Un droit d’usage de l’eau peut se perdre de plein droit mais même en pareil cas, l’administration doit […]
Au JO de ce matin, se trouvent deux arrêtés : l’arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories […]
Au JO de ce matin est publié le décret 2017-1532 du 3 novembre 2017 modifiant le dispositif d’agrément […]
Vu au journal officiel du 19 avril 2017 : la publication de l’arrêté du 7 avril 2017 “précisant le […]
Une vidéo sur le décret digues, la Gemapi, les systèmes d’endiguement… Le réseau Idéal connaissances a organisé une […]
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