Alors que la fonte des glaces annoncée pourrait nous renvoyer en simplifiant a une situation proche Pliocène, avec […]
Concertation
Mer et littoral donnent lieu à des vagues successives de textes, de schémas et de stratégie. Hier, […]
Le jeu des effets domino, que ce soit par l’exception d’illégalité ou les procédures complexes, fait partie des […]
Le Conseil d’Etat vient de poser que la procédure d’adoption d’un SDAGE (schéma directeur d’aménagement et de gestion […]
Un décret vient de fixer les conditions dans lesquelles les maires ou présidents de groupement de communes mettent […]
Un décret du 28 décembre 2015 a fourni des précisions importantes sur les règles applicables lorsque, dans le […]
Dans une décision en date du 25 novembre 2015 (CE, 25 novembre 2015, Commune de Cazedarnes, req., n° […]