Aller au contenu principal

Le blog juridique du monde public
Navigation principale
  • Cabinet
  • Voir nos articles par grands thèmes
    • Contrats, gestion publique et aménagement (dont domaine public)
    • Ressources et institutions (dont fonction publique, élections, responsabilités, droit administratif général…)
    • Urbanisme, construction et immobilier
    • Transitions, environnement et intercommunalité (dont finances)
  • Vidéos/tutos
  • Sites/blogs
  • Connexion

martinique

Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion : pas d’alizé, pas de PC

Lire la Suite

L’article R. 111-53 du code de l’urbanisme dispose qu’en : « En Guadeloupe, en Guyane, en Martinique et […]

Éric Landot 05/03/2024 Brèves et articles, Urbanisme, construction et immobilier

Réforme des CESECE de Guyane et de Martinique

Lire la Suite

Au JO de ce matin se trouve le décret n° 2022-1386 du 31 octobre 2022 relatif à la […]

Éric Landot 01/11/2022 Brèves et articles

Approbation du SDAGE de La Martinique

Lire la Suite

L’essentiel des SDAGE français ont été approuvés ces dernières semaines : Approbation de nombreux SDAGE (suite)  Approbation de […]

Éric Landot 20/06/2022 Brèves et articles

Qui, de l’exécutif ou de l’organe délibérant, a compétence pour fixer l’identité visuelle de la collectivité ?

Lire la Suite

Qui, de l’exécutif ou de l’organe délibérant, a compétence pour fixer l’identité visuelle de la collectivité ? Réponse […]

Éric Landot 17/11/2021 Brèves et articles

Les élus des assemblées territoriales uniques (Guyane, Martinique…) sont-ils électeurs aux sénatoriales ?

Lire la Suite

Réponse OUI. Il suffit pour s’en convaincre de lire l’article L. 280 du code électoral… Ou de lire […]

Éric Landot 11/12/2020 Brèves et articles

La pauvreté ultramarine au JO

Lire la Suite

Au JO d’hier, dimanche 26 novembre 2017, était publié un intéressant  Avis relatif à la pauvreté et à […]

Éric Landot 27/11/2017 Brèves et articles

La Cour des comptes, très acide sur la gestion locale des collectivités ultramarines

Lire la Suite

La Cour des comptes et les Chambres régionales ou territoriales des comptes viennent, de conserve, de diffuser un volumineux […]

Éric Landot 11/10/2017 Brèves et articles

Antilles : parution de l’arrêté reconnaissant l’état de catastrophe naturelle (selon une liste qui devrait être révisée à court terme)

Lire la Suite

Au JO de ce matin se trouve l’arrêté du 22 septembre 2017 portant reconnaissance de l’état de catastrophe […]

Éric Landot 24/09/2017 Brèves et articles

Trois ordonnances sur la santé et le handicap outre mer, notamment à Mayotte, au JO de ce matin

Lire la Suite

Le JO de ce matin compte pas moins de trois ordonnances relatives à la santé et au handicap […]

Éric Landot 21/07/2017 Brèves et articles

Guyane et Martinique ouvrent la voie

Le premier janvier 2016 sera l’année de la grande bascule pour la Martinique et la Guyane, régions désormais […]

Éric Landot 31/12/2015 Brèves et articles
Créez un site ou un blog sur WordPress.com
  • Accueil
  • À propos
  • Contact
  • Derniers billets
  • Le cabinet Landot & associés
  • Les équipes
  • Login
  • Lost Password
  • My Account
  • Nos sites / blogs
  • Rechercher
  • Registration
  • widget
Navigation Secondaire
  • Recherche

Commencez à taper votre recherche ci-dessous et appuyez sur Entrée pour chercher. Appuyez sur Esc pour annuler.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans .


Cookies strictement nécessaires

 

Chargement des commentaires…
 

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.

    Powered by  GDPR Cookie Compliance
    Résumé de la politique de confidentialité

    Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

    Cookies strictement nécessaires

    Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

    Politique de Cookies

    Plus d’informations sur notre Politique en matière de cookies