Dans le cadre de la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI et du fameux décret digues, le […]
Digue
L’eau retenue en surface devient un bien précieux en ces temps de canicule et de réchauffement climatique, d’assèchement […]
Les priorités en étaient connues. Voir : Quelles sont les priorités pour 2018 en matière de risques naturels […]
Après la grande transition qui fut la création de la compétence GEMAPI et l’intercommunalisation de celle-ci, vient le […]
Selon le Conseil d’Etat, il résulte de la combinaison de l’article L. 232-6 du code rural, introduit par […]
Les autorités en matière de GEMAPI se mettent en place. Les étapes à venir sont maintenant : les […]
Depuis 1994 (entrée en vigueur de la nouvelle mouture du code pénal de 1992), les personnes morale de […]
Au JO de ce matin, se trouvent deux arrêtés : l’arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories […]
Le Ministère de la transition écologique et solidaire vient de diffuser très bon guide sur l’intégration paysagère des […]
Un projet de décret a été mis en consultation du public le 5 août dernier pour une période […]
Deux arrêtés, du 15 et du 17 mars 2017, récemment publiés au JO, précisent le régime des barrages […]
Notre blog a déjà souvent traité de la GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) […]