Alors que le gouvernement a travaillé sur la stratégie qualitative de l’eau avec la contribution apportée par les […]
Milieu aquatique
Au JO de ce matin, se trouve le décret n° 2020-1114 du 4 septembre 2020. Afin d’appuyer l’Etat […]
Dans un arrêt du 28 janvier 2020, la chambre criminelle de la Cour de cassation a rendu un […]
Qu’est-ce qu’une zone humide ? Sur la base de la formulation de l’article L. 211-1, §I/1°, du code […]
Notre blog a souvent parlé des Assises de l’eau, lesquelles, dans leur acte 2, traitent plutôt des questions […]
Le Tribunal administratif de Poitiers a annulé deux autorisations pluriannuelles de prélèvement d’eau mais reporte l’effet de ces […]
La première phase des assises de l’eau avait abouti à un résultat un peu en mi-teinte, mais avec […]
EauFrance (en lien donc avec l’Agence française de la biodiversité [AFB], avec surtout Gest’Eau et l’Office international de l’eau […]
L’association France Nature Environnement et la Fédération nationale des Communes forestières, ont réalisé, en partenariat avec la Fédération […]
C’est un très volumineux arrêté que publie le JO de ce matin. 182 pages pour modifier toute une série d’arrêtés […]
Une note technique du 22 août 2017 relative à l’organisation et la pratique du contrôle par les […]
MISE À JOUR AU 22 JUILLET 2019 VOIR : La notion de zone humide, nouveau élargie à des […]
Les sites RAMSAR, ce sont les zones et milieux humides protégés en France dans le prolongement de la Convention […]
L’animation SOCLE pour la GEMAPI était déjà dévolue à la région en Bretagne. Avec un Décret publié au JO […]
Le cabinet Landot & associés a décidé de créer un cycle de vidéos autour de la compétence GEMAPI […]
MISE À JOUR AU 22 JUILLET 2019 VOIR : La notion de zone humide, nouveau élargie à des […]
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