La taxe GEMAPI présente de nombreuses limites et la loi 3DS (n° 2022-217 du 21 février 2022) a […]
EPTB
Attention à délibérer avant le 1er octobre pour ceux qui veulent expérimenter l’an prochain La taxe GEMAPI […]
Toute ou partie des missions relevant de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations […]
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Dans le si joli monde de la GEMAPI, jamais nul ne s’ennuie. Voici au JO, cette nuit, EPAGE […]
A l’instar de la Bretagne (voir La région Bretagne portera des actions d’animation et de concertation en matière de […]
L’Etablissement public Loire est un EPTB (voir ici). A ce titre, il peut, comme tous les EPTB, en […]
Les deux cycles de l’eau sont en pleine tempête. Voir : Eau, Assainissement et GEMAPI : le […]
L’animation SOCLE pour la GEMAPI était déjà dévolue à la région en Bretagne. Avec un Décret publié au JO […]
Notre blog a déjà souvent traité de la GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) : […]
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