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Montagne

Une circulaire sur le fonds « Avenir Montagnes » (tourisme ; biodiversité ; ski)

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A été diffusée la circulaire n°6287-SG du 15 juillet 2021 relative au fonds « Avenir Montagnes » (NOR […]

Éric Landot 19/07/2021 Brèves et articles

Quelles sont les constructions autorisées en zone montagneuse ?

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Pour que le montagne reste belle, comme le chantait le poète, le législateur a inséré dans le Code […]

Nicolas Polubocsko Avocat Associé 25/10/2019 Brèves et articles

Du fond d’un chalet, dans la solitude des alpages, quel sens donner au silence ?

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  Le montagnard est-il taiseux ? Quel sens donner au silence dans les alpages ? Réponse avec le […]

Éric Landot 27/12/2018 Brèves et articles

La (zone de) Montagne se trouve au bout du jeu de piste

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Qu’est-ce qu’une zone de montagne ? A cette question simple, le juge répond par un amusant et complexe […]

Éric Landot 20/12/2018 Brèves et articles

Zone de montagne : peut-on classer en zone naturelle des terres agricoles tout en y limitant les équipements agricoles ?

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Peut-on classer en zone naturelle des terres agricoles en y limitant les équipements agricoles ? A cette question, […]

Éric Landot 08/11/2018 Brèves et articles

Montagne et urbanisme : une courte instruction ministérielle

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L’urbanisme en zone de montagne s’avère un sujet d’une complexité fort pentue… d’où l’intérêt de la (trop courte) […]

Éric Landot 31/10/2018 Brèves et articles

La procédure UTN renouvelée

… par la loi Montagne La loi Montagne II au JO de ce matin … puis maintenant par un […]

Éric Landot 12/05/2017 Brèves et articles

Ours dans les Pyrénées : à chacun son coup de griffe, jusqu’au 8 mars 2017

Jusqu’au 8 mars 2017, une consultation publique est ouverte sur le volet Ours brun de la Stratégie Pyrénéenne de […]

Éric Landot 24/02/2017 Brèves et articles

Loi Montagne : le délai d’adoption de la loi devrait, finalement, être tenu.

Fini le scepticisme, y compris celui de l’auteur de ces lignes : oui la loi Montagne a de […]

Éric Landot 24/10/2016 Brèves et articles

Le projet de loi Montagne : tout schuss dans la brume

Que dire du projet de loi Montagne ? Façon parc de loisirs, on pourrait dire que sa lecture […]

Éric Landot 16/09/2016 Brèves et articles

Vers une mini-loi montagne cette année ?

A la suite d’une réunion entre  l’Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM) et le Ministre Jean-Michel BAYLET, […]

Éric Landot 10/03/2016 Brèves et articles
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