Enfin ! La période des élections est révolue et arrive l’étape suivante : lancer la fusée « institutions locales » […]
Category Archive: Ouvrages
Enfin ! La période des élections est révolue et arrive l’étape suivante : lancer la fusée « institutions locales » […]
Le Guide du maire, dans son édition 2026, a été concocté par la DGCL et la DGFIP en […]
Nouvelle diffusion A la suite d’une série d’articles puis d’un ouvrage (à télécharger gratuitement ici), rédigés au sujet de […]
Continuons notre petite série de vidéos dédiée aux ouvrages juridiques. Avec une découverte de l’ouvrage « Les commissaires […]
… et c’est à lire ici (mars 2025) : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Finances%20locales/2025/Guide%20DGF%20MAJ%202025.pdf
Par un arrêt ministre de l’intérieur et des outre-mer en date du 6 janvier 2025 (req. n° 471653), que […]
A paru l’ouvrage « Responsabilité financière des gestionnaires publics » chez Dalloz, sous la direction de Mme Stéphanie […]
Continuons notre petite série de vidéos dédiée aux ouvrages juridiques. Avec une découverte de la 3e édition de […]
Continuons notre petite série de vidéos dédiée aux ouvrages juridiques. Avec une découverte de la 6e édition de […]
Texte intégral de l’avis tel que diffusé sur le site du Conseil Le Conseil d’Etat a été […]
L’Association française de droit des collectivités locales (présidée par Michel Verpeaux) avait organisé les 2 et 3 décembre […]
Le régime du référé liberté, dont il est utile de rappeler quelques fondamentaux (I) pourra être mis en […]
Leviers de prise en compte de la biodiversité dans le développement des énergies renouvelables [OFB]
L’OFB vient de diffuser une étude intitulée « Leviers de prise en compte de la biodiversité dans le […]
L’AMF avait en 2018 diffusé un nouveau numéro des Cahiers du réseau sur le thème de la lutte contre l’habitat indigne, et ce en collaboration avec la délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (Dihal), et l’ANIL. En lien avec, aussi, le Pôle national de lutte contre l’habitat indigne (PNLHI)… voici la version (excellente à première vue) 2023 de ce document.
La Banque Postale a diffusé, le mois passé, un numéro de sa revue en ligne Accès Territoires, dédié […]
Que sait-on des coûts engendrés par le changement climatique à l’échelle nationale ? L’évaluation qualitative et quantitative des […]
Le Ministère de la transition écologique a mis à jour son Guide de lecture de la nomenclature des […]
Complexes sont les articulations entre, d’une part, la mise en œuvre des obligations d’entretien régulier des propriétaires riverains des […]
L’Anil a diffusé un guide gratuit sur la surélévation des bâtiments gérés en copropriétés, et ce dans une […]
Tous les ans, l’observatoire de la SMACL, dirigé par M. Luc Brunet, rend un rapport sur le risque […]
Intercommunalités de France (ex-ADCF) et notre cabinet d’avocats (Landot & associés) ont uni leurs forces pour diffuser un […]
Au JO de ce dimanche 20 novembre se trouve l’arrêté du 14 novembre 2022 fixant le cahier des charges destiné aux maisons de santé et aux centres de santé souhaitant mettre en place le parcours pluridisciplinaire de prévention de l’obésité infantile (NOR : SPRS2216251A) :
En 2018, naissait « Titre VII », la nouvelle revue semestrielle du Conseil constitutionnel, en lieu et place […]
Voici un intéressant document d’Intercommunalités de France (ex ADCF) de 90 pages intitulé « Financer la transition : […]
LE « GUIDE DES OUTILS D’ACTION ÉCONOMIQUE » ALLIE À PEU PRÈS TOUTES LES VERTUS, comme nous l’écrivons […]
Le florilège du Conseil d’Etat, c’est bien sûr le recueil Lebon. Mais à côté de ce succès de […]
La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) vient de diffuser un très intéressant guide relatif à sa […]
Le CEREMA (en lien avec d’autres services de l’Etat) et l’ADCF ont uni leurs forces autour d’un groupe de […]
Le Comité Carnot avait célébré, en septembre 2020, les 150 ans de la proclamation de la République. Voici […]
LE « GUIDE DES OUTILS D’ACTION ÉCONOMIQUE » ALLIE À PEU PRÈS TOUTES LES VERTUS, comme nous l’écrivons […]
Le réseau français des « Villes-santé » lié à l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a été créé […]
1. Participation de notre cabinet, ce jour, à un symposium à Tokyo Notre cabinet aura le plaisir […]
La FNCCR diffuse gratuitement son « Etude relative à l’articulation entre l’exercice de la compétence GEMAPI et les obligations […]
Les avocats de notre cabinet ont rédigé en tout 41 ouvrages. En voici trois en téléchargement libre et […]
Cet ouvrage aurait du être publié par un grand éditeur juridique. Mais autant le diffuser gratuitement à tous […]
Une large concertation avait été lancée par le Ministre S. Lecornu (alors Secrétaire d’État auprès du ministre de […]
Nouvelle diffusion Dans le cadre du déménagement de son siège parisien (voir ici), notre cabinet a fait […]
La loi n° 2018-727 du 10 août 2018 (Société de confiance, droit à l’erreur, etc.) est d’une grande […]
Nouvelle diffusion 2018 En 2010, je faisais paraître, aux éditions du Journal des Maires, une «Histoire des Maires», […]
LA VOITURE AUTONOME : droit dans le mur juridique ? Tel est le titre d’un court ouvrage de […]
FAIRE-PART Joël Graindorge et Eric Landot ont le plaisir de vous annoncer la naissance de leur XXXXe […]
Rendons à César ce qui lui revient : le primo-auteur de cet ouvrage fut Joël Graindorge, qui dès […]
C’est en 2010 qu’est sortie la première édition de mon ouvrage « La commune et l’école ». Quelques […]
Nouvelle diffusion En 2010, je faisais paraître, aux éditions du Journal des Maires, une «Histoire des Maires», plus […]
Joël Graindorge avait signé, avec son ouvrage « Mettre en oeuvre la GEMAPI », LE « best seller » […]
L’ouvrage d’Eric Landot « Compétence tourisme : quelle intercommunalisation ? quels modes de gestion ? », mis à jour […]
G. Glénard, avocat associé du cabinet Landot & associés, vient d’écrire, aux éditions Territorial, un ouvrage indispensable en ces […]
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