Le régime des compensations financières entre les EPT (établissements publics territoriaux, y compris la ville de Paris qui […]
EPT
La Métropole du Grand Paris (MGP), à l’architecture baroque (et dont on annonce l’imminence de la réforme… depuis […]
Nombre de communautés et de métropoles préparent l’intercommunalisation de tout ou partie de la compétence petite enfance […]
Fluctuat nec mergitur… à ceci près que là on va glisser vers le naufrage institutionnel dans l’ensemble parisien […]
La CRC francilienne persiste et signe. Il y a un an, presque jour pour jour, elle le […]
C’est ces jours-ci que l’Etat doit trancher pour ce qui est de son scénario institutionnel en Ile-de-France : […]
Sur le territoire de la Métropole du Grand Paris (MGP), une analyse, portée par un cabinet […]
mise à jour importante : Dans les EPT du Grand Paris, l’enveloppe globale des indemnités de fonctions applicable […]
Depuis des semaines, en prévision de la réunion de novembre de la Conférence nationale des territoires, les […]
C’est peu de dire que le gros gros paquebot qu’est la Métropole du Grand Paris (MGP), structurée en […]
Au JO de ce matin, 1er mars 2017, se trouve la loi 2017-257 du 28 février 2017 relative au […]
Comme nous vous l’annoncions cet été, le projet de loi « relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain […]
Comment rattacher un office public de l’habitat communal à un EPCI ou à un EPT ? C’est la […]
Les EPT (établissements publics territoriaux) et la MGP (Métropole du Grand Paris) vont donc naître officiellement dans quelques jours. […]
A peine élue Présidente de la Région capitale, V. Pécresse n’y est pas allée de main-morte pour attaquer […]
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