Au JO de ce matin a été publiée un ordonnance toilettant le régime des entrepreneurs vivants (ce que sont parfois des agents des collectivités publiques dans le domaine de la culture lato sensu), avec notamment une mesure phare : le passage d’un régime d’autorisation à un régime de déclaration.
Culture
Le présent blog vous a régulièrement parlé de la mise en place, pour l’instant expérimentale, du Pass’Culture. Ce […]
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Classification des films : le Conseil d’Etat impose de prendre en compte, certes la crudité du contenu (notamment […]
La présence de l’Etat dans un EPCC fait perdre à ce dernier le bénéfice du FCTVA… viennent de […]
Le PASS CULTURE, mode d’emploi de la phase expérimentale [mise à jour de l’arrêté du 5 février 2019]
MISE À JOUR AU 6 JUIN 2019 Ajustements et extension de l’expérimentation du Pass’culture au JO de ce […]
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Au JO de ce matin se trouve le décret no 2018-630 du 17 juillet 2018 portant diverses dispositions […]
C’était une promesse du candidat E. Macron : 500 euros pour les jeunes de 18 ans pour accéder […]
Dans un style flamboyant et enthousiaste très « Ministère de la culture », qui à tout le moins […]
C’était un engagement du candidat Macron et la Ministre F. Nyssen l’a confirmé lors d’un entretien au journal […]
