(mise à jour au 12/3/2019 avec notamment de nouvelles décisions du Conseil d’Etat) I. L’homme et l’animal : des […]
chasse
Il n’est parfois de meilleur comique que de répétition. Comme les carabines du même acabit. En fait, le […]
Le présent blog l’annonçait dès octobre (voir ici) : on va bien vers une fusion, très discutée, entre l’Agence française de […]
Par un arrêt du 28 décembre 2018, le Conseil d’Etat valide dans une grande partie de la région […]
🎼 J’entends le loup, le renard et la préfecture… chant en deux couplets, entonnés en différé (premier couplet […]
Le présent blog l’annonçait il y a presque un mois (voir ici) et cela se confirme : on va […]
Un blog en général bien informé et diffuseur de nombreux scoops à la véracité confirmée ensuite, connu pour […]
Les rapports juridiques et affectifs entre l’homme et l’animal évoluent très vite. Voir : Cirque juridique en droit […]
Ah c’est toute une ménagerie qui encombre désormais les prétoires des juges administratifs. Voir : Cirque juridique en […]
Le Code de l’environnement disposait que : 21° En cas de fusion de communes dans un département où […]
Le JO de ce matin rhabille de neuf les statuts des divers types de fédération de chasse : […]
Fallait pas que Ségolène Royal (encore elle !) prenne les justiciables pour des canards sauvages. Ni pour des […]
Avec son importance locale et son droit complexe, parfois mâtiné de spécificités juridiques locales (notamment en Alsace […]
Le maintien, ou non, des associations communales de chasse agréée en cas de communes nouvelles virait au drame… avant […]
