La loi Blanquer « pour une école de la confiance » a été promulguée (loi n° 2019-791 du 26 […]
Ecole élémentaire
La loi Blanquer « pour une école de la confiance » a été promulguée (loi n° 2019-791 du 26 […]
Monsieur Thierry Vasse est DGA de la commune d’Orvault et Vice-Président de l’ANDEV (Association Nationale des Directeurs et des Cadres de […]
La loi Blanquer, intitulée « école de la confiance » va être bientôt promulguée, sous réserve d’une éventuelle censure par […]
Le Gouvernement a présenté son programme « pour une rentrée scolaire pleinement inclusive » avec quelques nouveautés, notamment des équipes mobiles médico-sociales et des PIAL, autour d’un service public de l’école inclusive.
Voici le texte de la circulaire de rentrée pour septembre 2019, particulièrement suivie pour les questions des ATSEM, […]
I. Cadre juridique, obligations et échéances La loi 2010-788 du 12 juillet 2010 a posé l’obligation […]
La limite d’âge de 60 ans qui s’impose aux instituteurs est-elle compatible avec le droit européen ?
La limite d’âge de 60 ans qui s’impose aux instituteurs est-elle compatible avec l’objectif de non-discrimination en fonction […]
Le harcèlement scolaire est un fléau à détecter avec sagacité et à combattre avec tact et pugnacité. C’est […]
Les charges, exigibles par la commune où se trouve scolarisé un enfant qui réside dans une autre […]
Par un jugement du 23 avril 2019, identifié en premier sur FilDroitPublic, le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a […]
Recours au marché de partenariat dans le cadre du plan « Ecoles » de la commune de Marseille : le […]
Le défenseur des droits (DDD) a rendu, le 28 janvier 2019, un avis n° 19-04 relatif au projet de loi « […]
Le projet de loi n°1481 « pour une école de la confiance » commence sa vie parlementaire. L’urgence […]
Quand un enfant du primaire (et, plus précisément, du cycle élémentaire) peut-il être inscrit à l’école d’une autre […]
Pourcentages de bio dans les assiettes ; labels et autres règles de locavorisme ; repas végétarien hebdomadaires ; […]
Le harcèlement scolaire ou périscolaire, c’est avant tout un problème humain, un enjeu en termes d’écoute, de détection, […]
Le bonheur scolaire, c’est simple comme une absence de coup de fil. Tel est en tous cas le […]
Hier, 25 septembre, la Cour des comptes diffusait son rapport 2018 sur les finances locales. Ou, plus précisément, […]
Les pouvoirs du maire en matière d’inscription scolaire sont définis aux articles L. 131-5 et L. 131-6 […]
LOI n° 2018-698 du 3 août 2018 relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les […]
La commune de résidence d’un enfant dont un frère ou une sœur est scolarisé dans une autre commune […]
A moins d’un mois et demie de la rentrée, voici un utile rappel des règles sur les achats […]
