Moins de plages… et plus de ports labellisés « Pavillon bleu »

Le nombre de ports labellisés Pavillon bleu 2017 progresse encore, mais avec un recul du nombre de plages ayant obtenu.. ou voulu décrocher, ledit label. Pour en savoir plus, voir le bref, mais intéressant, article de Dorothée Laperche, in Actu-environnement : https://www.actu-environnement.com/ae/news/-plages-ports-labellises-pavillon-bleu-2017-29032.php4#.WSKVilyRXkw.twitter

Office de tourisme, classement en station classée et intercommunalisation : enfin une circulaire utile

C’est peu de dire que le tourisme, le classement en stations classées a un impact sur l’intercommunalisation de la compétence offices de tourisme. Sur ce point, voir nos nombreux articles de blog : https://blog.landot-avocats.net/?s=tourisme   et un ouvrage que j’ai commis, et dont la mise à jour aux éditions Territorial va sortir dans les jours qui […]

Qu’est-ce qu’une zone d’activité économique portuaire à transférer à la communauté ? Une circulaire peine à tracer un cap…

Ca tangue dans le monde littoral. Le port n’est plus un abri mais une zone de tempête. Le préfet des Alpes-Maritimes s’avère par exemple coulant quand son voisin du Var ne met plus de digue à son envie intercommunalisatrice. Certes partout chacun tâtonne pour savoir ce que sont les zones d’activité économiques (ZAE) à transférer aux […]

Tourisme : le Ministre circularise plus vite que son ombre… et plus vite que la loi

Notre blog a souvent traité des questions de tourisme en ces temps d’intercommunalisation : https://blog.landot-avocats.net/?s=tourisme N.B. : sujet où j’ai d’ailleurs commis un ouvrage aux éditions Territorial. Avec notamment les questions relatives aux stations classées à l’heure où la loi Montagne va permettre un maintien des Offices de tourisme desdites stations, ou desdites futures stations […]

Comment gérer le pataquès juridique des communes stations classées qui ne veulent pas de l’intercommunalisation au premier janvier 2017 ?

Notre blog a souvent traité des questions d’intercommunalisation (et de modes de gestion) du tourisme : https://blog.landot-avocats.net/?s=tourisme   Un des points majeurs pour les acteurs de ce domaine, ces temps-ci, consiste à anticiper sur le futur article 18 du projet de loi Montagne qui est en cours d’examen au Sénat (hier et ce jour) et qui devrait […]

Offices de tourisme classés : vers un ajustement de l’article 18 de la « Loi Montagne » permettant à tous les OT concernés, même hors zone de montagne, d’échapper à l’intercommunalisation

Notre blog a souvent traité des questions d’intercommunalisation (et de modes de gestion) du tourisme : https://blog.landot-avocats.net/?s=tourisme   Un des points majeurs pour les acteurs de ce domaine, ces temps-ci, consiste à anticiper sur le futur article 18 du projet de loi Montagne lequel prévoit que pour les stations classées de première catégorie et pour ceux qui […]