Taxe de séjour communale et/ou communautaire à instituer avant le 1er octobre : quels scénarios possibles ?

A quelques jours du premier octobre 2016, le petit monde du tourisme et celui de l’intercommunalité communient dans une même fébrilité : va-t-on conserver des offices de tourisme (OT) à l’échelle communale ou infra-communale, au titre soit des marques territoriales protégées, soit des stations classées ?

Et les plus croyants tentent de convertir toute cette communauté autour de la croyance en une loi d’ici à la fin de l’année généralisant les maintiens d’OT sur la base d’hypothèses plus généreusement appréciées. Il est grand le mystère de la foi en notre ami le législateur.

 

Mais nombre de territoires oublient de coupler cette problématique avec celle, avant le 1er octobre 2016, de la taxe de séjour.

Il en résulte de nombreux scénarios (ou scenarii selon que l’on latinise ou que l’on francise…), que l’on peut ainsi résumer à très grands traits :

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Reste que la matière est vaste. D’ailleurs, le présent blog a souvent traité des questions de tourisme. Citons entre autres :

  • une vidéo sur intercommunalité et tourisme :

Tourisme et intercommunalité : une vidéo à visionner

  • un post sur les évolutions législatives attendues en ce domaine :

Offices de tourisme et intercommunalité : vers un maintien des offices en station classée

  • une indication de la levée des doutes sur la possibilité de constituer un office de tourisme en SPL  :

Un office du tourisme peut-il être constitué sous la forme d’une SPL ?

  • un article au titre clair :

Stations classées : pour les derniers (mais nombreux) retardataires, il faut préparer d’urgence le passage au nouveau régime

  • et un autre à l’intitulé tout aussi transparent  :

Station classée et commune nouvelle

  • ET SURTOUT cet article paru le 21 janvier 2016 :

Taxe de séjour : une réponse nuancée s’impose

 

Et si l’on ajoute la question des choix à opérer entre taxe locale et taxe forfaitaire, si l’on additionne les débats infinis sur les modalités d’organisation et de perception de ces types de taxes, on voit le gouffre abyssal à explorer d’ici au premier octobre, dans nombre de territoires qui ne s’y sont pas préparé.

Il est possible que ce bref article ne suffise pas à épuiser la soif de connaissances de nos amis lecteurs. En ce cas, que l’internaute avide d’en savoir plus lise vite l’ouvrage que je viens de commettre aux éditions Territorial « Compétence tourisme Quelle intercommunalisation ? Quels modes de gestion ? » et qui sera publié sous peu. Si vous êtes très nombreux à l’acheter, j’aurai de quoi me payer un café en pensant, heureux, à mes amis lecteurs.

 


 

N.B. : voici le schéma du début sous forme de lien vers un document pdf (et non d’image) pour ceux qui auraient une difficulté à bien afficher les images :

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