Labels de qualité ou de proximité dans la restauration scolaire (ou autre restauration collective publique) : les pourcentages […]
École
Qui peut procéder à l’inscription scolaire ? Deux textes fondamentaux sont à prendre en considération : le Code […]
Au JO de ce matin : report de 2 ans des règles thermiques pour les bâtiments collectifs (logements […]
Le Président de la République s’est exprimé, le 5 septembre, devant les préfets. Voir : son discours ici […]
Le décret du 28 octobre 2016 donnait un coup qui vise à renforcer les contrôles de l’instruction à […]
Le Ministère de l’Education a diffusé une nouvelle instruction relative aux écoles en zones rurales et de montagne. La […]
Le Ministère de l’Education nationale a diffusé cette circulaire relative au mode d’emploi de l’octroi de financements du PIDPR […]
Après la création d’une commune nouvelle, un ancien maire qui à ce titre était membre du conseil départemental de […]
Les parents d’un enfant autiste avaient demandé au TA l’annulation de la décision par laquelle l’Inspection d’Académie avait […]
Une compétence comme le scolaire peut-elle, selon les services de l’Etat, donner lieu à définition de l’intérêt communautaire […]
Le JO en date d’hier, 6 mars 2016, contient deux décrets (n° 2016-269 et n° 2016-271 du 4 mars 2016), qui […]
La CAA de Marseille a tranché : la commune de résidence n’a pas l’obligation de financer l’inscription * en école primaire d’une […]
Le fonds d’amorçage (aujourd’hui fonds de soutien) de la loi de 2013 pour la réforme des rythmes scolaires, […]
La laïcité en matière d’enseignement ne cesse d’être un sujet polémique dans notre pays, sous le regard […]
A lire dans le prochain numéro de la revue « Acteurs de la vie scolaire », notre article sur les […]
