Le 22 septembre 2023, j’ai eu l’honneur d’être invité au TA de Bastia pour prononcer une petite allocution à l’occasion de l’audience solennelle de rentrée de ce tribunal.

J’avais tout faux.

J’avais tout faux car je pensais qu’une telle audience solennelle de rentrée se devait être convenue.

Que nenni !

Les chiffres et les analyses introductives du Président de ce tribunal ont nettement montré ce que pouvaient être les difficultés et conditions d’accomplissement de telles missions :

• Lire l’intervention de M. le président Vanhullebus sur le site de ce TA

Puis j’ai vraiment beaucoup apprécié le survol d’une année de jurisprudence par les deux rapporteurs publics (Mme Christine Castany et de M. Hanafi Halil). Lisez donc ces 8 pages. Il y a des affaires très intéressantes :

• Lire ici (là encore sur le site dudit TA) l’intervention des rapporteurs publics (les décisions rendues par le tribunal et citées dans ces propos seront accessibles prochainement).
  Je me permettrai de les piller un peu pour narrer certaines de ces décisions quand celles-ci seront mises en ligne (ou sinon j’irai les chercher ici ou là). Car j’ai eu envie d’en lire certaines… 
• Les décisions citées par les rapporteurs publics sont disponibles dans ce recueil (cliquer ici). Sont également disponibles en cliquant ici les conclusions du rapporteur public dans les affaires n°s 2200748 et 2200749, Préfet de Corse c/ collectivité de Corse.

Et puis j’ai eu tout faux car j’y suis arrivé stressé comme un gamin. Moi qui m’exprime tout de même fort souvent en public à divers titres,  voici que j’avais peur de fauter, de ne pas intéresser, de n’être pas à niveau…

Et donc j’ai eu tout faux car… je ne sais pas si cela s’est bien passé. Mais on m’a fait l’amitié de me prétendre que oui… et, en tous cas, je suis certain de m’être bien amusé. Avec le petit texte que voici :

• cliquez donc ici pour voir apparaître en PDF mon intervention (9 pages ; 20 mn de lecture à haute voix sans les notes de bas de page)… intervention telle que mise en ligne par le TA avec mon autorisation bien évidemment… Cette allocution avait pour titre : « Architecture de la juridiction administrative : une base classique, des éléments baroques…». Sujet que j’ai choisi afin de tenter d’intéresser des publics, très diversifiés (monde administratif de l’Etat, représentants des collectivités, étudiants, magistrats administratifs et autres experts de notre petit monde public…), présents dans la salle.

Ce texte, de retour à mon cabinet, je l’ai ensuite enregistré en vidéo… laquelle sera mise en ligne dans quelques jours (le temps que le montage, dont je viens de finir la conception, soit effectué). Je vous le mettrai en ligne.

Pour le compte-rendu, par ce tribunal, de son audience solennelle de rentrée, voir :

• https://bastia.tribunal-administratif.fr/qui-sommes-nous/vie-du-tribunal/le-tribunal-a-tenu-son-audience-solennelle-de-rentree-le-22-septembre-2023