Quand une autorisation environnementale est censurée par le juge… pour des motifs de fond… le nouveau projet ne peut pas être un copier-coller, trop peu retouché, de l’ancien !

Bref, il faut savoir reprendre en profondeur, en pareil cas, un projet pour parvenir à un résultat satisfaisant sans risquer, sinon, que la nouvelle annulation soit plus douloureuse que l’ancienne.

Exemple : voir ici. 

Sinon, s’entêter c’est prendre le risque de censures avec astreintes et/ou d’être considéré comme ayant commis sciemment une coûteuse illégalité, ce qui peut entraîner la responsabilité des ordonnateurs concernés devant la Cour des comptes. Là encore, pour une illustration de ce cas de figure, voir ici.