La conférence des autorités environnementales a mis en ligne, le 11 juin 2025, un classeur « eau », en accès libre et gratuit…
Ce classeur a vocation à faciliter le travail des porteurs de projets ou de plans/programmes et leurs bureaux d’étude et d’informer le public au sens large (public, collectivités, associations, commissaires enquêteurs…) et les autorités décisionnelles sur les positions des autorités environnementales et leurs motivations.
Il est composé de fiches thématiques qui renvoient en tant que de besoin à d’autres fiches du classeur et d’autres documents pour complément d’information.
Il a été réalisé par un groupe de travail associant des membres d’autorités environnementales (Ae, formation d’autorité environnementale de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable ; MRAe, missions régionales d’autorité environnementale ; CGDD, commissariat général au développement durable) et des services d’évaluation environnementale des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL).
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Ces fiches thématiques « Eau » ont vocation à évoluer en fonction du contexte réglementaire, des constats des autorités environnementales dans les dossiers qui lui sont soumis et des retours de leurs lecteurs.
eau et évaluation environnementale
L’eau dans les dossiers soumis à évaluation environnementale
eau et environnement
2 / ZONES HUMIDESPDF – 580.2 kio
La prise en compte des zones humides dans les documents d’urbanisme et les projets
3 / MICROPLASTIQUESPDF – 532.2 kio
Les microplastiques dans l’eau : une pollution en croissance mais aux enjeux encore insuffisamment pris en compte
Prendre enfin en compte les PFAS dans les études d’impact
5 / POLLUTIONS MICROBIOLOGIQUESPDF – 222.8 kio
Prise en compte de la pollution microbiologique des effluents et épandages dans les dossiers soumis à évaluation environnementale
gestion de l’eau
6 / RÉDUCTION SOURCEPDF – 243 kio
Réduction à la source de la consommation d’eau et des émissions de polluants dans les eaux
7 / FORAGES ET CAPTAGESPDF – 391.9 kio
Prélèvements en eau souterraine (forages, captages) : évaluation des impacts sur la ressource en eau et les milieux aquatiques
8 / EAUX PLUVIALESPDF – 195.6 kio
Infiltration des eaux pluviales
Systèmes d’assainissement et stations de traitement des eaux usées urbaines
10 / RACCORDEMENT STEPPDF – 188.4 kio
Le raccordement des rejets d’activités non domestiques (industries, établissements hospitaliers…) aux réseaux publics d’assainissement
L’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation (AUP)
Réutilisation des eaux usées traitées
eau et planification
Les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et la ressource locale en eau
14 / EAU DANS LES DOCUMENT D’URBANISMEPDF – 272 kio
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme et de planification territoriale (SRADDET, SCoT, PLU et PLUi)
15 / ZONAGES D’ASSAINISSEMENTPDF – 317.8 kio
Zonages d’assainissement (eaux usées, eaux pluviales)
eau et activités
16 / ÉLEVAGES INTENSIFSPDF – 345.3 kio
Élevages intensifs (bovins, porcs et volailles) et eaux
17 / LUTTE INCENDIEPDF – 205.9 kio
Lutte contre les incendies d’équipements et aménagements – Besoins en eau et gestion des eaux post-évènement
18 / REMBLAIEMENT CARRIÈREPDF – 208.4 kio
Le remblaiement des carrières par des déchets inertes : prévenir le risque de pollution des nappes
19 / HYDROÉLECTRICITÉPDF – 244.3 kio
Hydroélectricité
20 / GÉOTHERMIEPDF – 390.3 kio
Géothermie
22 / MÉTHANISATIONPDF – 336.5 kio
La méthanisation : des externalités positives et des risques à prendre en compte pour l’impact sur les ressources en eau
23 / REFROIDISSEMENTPDF – 240.5 kio
Eaux de refroidissement
24 / EAU ET MONTAGNEPDF – 248.3 kio
L’eau dans les stations touristiques de montagne
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