Les relations entre titre exécutoire et obligations contractuelles ont leur part de complexité (voir par exemple ici) et la possibilité de contester un ordre de versement au nom du bien fondé de la créance en amont relève, elle aussi, d’un mode d’emploi subtil (voir là).

Dans ce cadre, la CAA de Marseille a combiné l’ensemble au point de juger que  « le titulaire d’un marché public ne peut, à l’appui d’une opposition formée contre un titre exécutoire émis en vue du recouvrement du solde débiteur de son marché, invoquer le caractère mal fondé de cette créance dans l’hypothèse où l’acheteur public lui oppose à bon droit le caractère définitif de son décompte.»

Avec en sus des souplesses reconnues par le juge en termes de calcul quand le solde est débiteur.